Contestation: Feu Arrière + ticket pour un accident

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ThinKFasT69

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Bonjour! je m'apelle Patrick; je suis nouveau sur le Forum et je suis tout particulièrement intéressé par cette section en espérant trouver des réponses rapides a mes interrogations.

1- j'ai recu une Contravention a propos d'un feu arrière défectueux (Propriétaire d'un véhicule dont un feu de position arrière n'est pas en bon état de fonction)Date: 2006, 05, 08
Article:213
Codification:2153
Code Déf.:pR
Code Véh.:VA

160$+25$(frais)+10$(Contr.)= 95$ pour une ampoule a 2$

Je n'ai recu aucun avertissement verbal ou écrit auparavant; cette journée la j'ai fait laver mon véhicule a une station de lavage Haute-Pression (pour la premiere fois). De l'eau s'est infiltrée dans la lumière ce qui a eu pour effet de Court-Circuiter une ampoule du feu arrière. ((mon véhicule possède 4 feu de position arrière et 5 feu de freinage) Mazda Mx-3)

J'ai contesté la contravention et lorsque j'ai recu les papiers de mon audiance; sur la "Section K" il y a ceci d'écrit:

#398 et #401 dans Vap#15. Nous sommes a l'embranchement du pont Duplessis dir. Est. Une Van veut entrer sur le pont alors la lumière change au vert. Un Vehicule circulant vers l'est passe sur la rouge a ce moment. Le véhicule fautif avait le feu de position arrière droite brûlé et celui de gauche est correct. Le Conducteur n'est pas du coin. Date: 2006, 05, 09

Je suis assez surpris de voir que j'aurais supposément brûlé un feu rouge en plus de sa! je dois passer en cour Jeudi le 12 Octobre et j'aimerais bien savoir quoi faire avec sa:run:

P.s. les 2 Dates ne concordent pas....est-ce normal?


2- Le 11 Septembre j'ai eu un accident avec ce même véhicule. J'entrais sur un Carrefour Giratoire(Rond Point) Je suivais un véhicule qui a entammé le Rond Point sur la voie extérieure alors que moi je l'ai prit sur la voie intérieure. Pour une raison X il y avait un véhicule d'immobilisé sur la voie intérieure (Sur le rond Point). Un moment de distraction et une visibilitée réduite (champ de vision dans une courbe) a fait que j'ai remarqué ce véhicule au dernier moment. J'ai tenté une manoeuvre de contournement (sans freiner...pour éviter de glisser en ligne droite) mais mon véhicule était plus pesant(Pneus d'hivers sur rim a l'arrière de l'auto) et la froideur de l'asphalte m'a fait partir en tête a queue pour terminer mon chemin dans un Poteau(éclairage)

l'impact s'est fait au niveau de la porte côté passager. Un de mes Ami était assis sur le siège côté "helper" et n'a rien eu ( moi non plus par le fait même...ne vous en faites pas!! )

quand la premiere patrouille est arrivée elle m'a demandée de lui décrire ce qui s'est passé ce que je fis! ....il m'a expliqué qu'on avais été chanceux et que je n'aurais pas de contravention. Plus tard; d'autres patrouilles sonts venus sur les lieux pour les traces de dérapages etc. Peu a peu les Policiers venaient me parler en voulant me faire dire que cétait a cause que je coursais que je m'était planté (ils me parlaient des mags du look sport et de la couleur Rouge de mon auto) Bien que je ne suis pas un fou du volant et un homme sérieux...j'ai essayé de trouver des témoins sur les lieux...sans en trouver aucuns:(

A ma grande surprise (Environ 30min après) un policier se dirige vers moi avec mes papiers....et UNE CONTRAVENTION:yikes:

Article:327
Codification:121
Code déf.:CO
Code Véh.:VR

A commis une action susceptible de mettre en péril la vie:(

4 points d'inaptitude 300$+120$(frais)+10$(Contr.)=430$:yikes:

Sa Pas De "BiiiiiiiiiiiiiiP" De Bon Sens !!!!!!!!!

j'veut pas Payer sa!! ....j'veut pas non plus perdre 4points d'inaptitude pour une manoeuvre de contournement échouée .... il n'y a aucuns témoin de la scène appart mon Ami qui prennait place a côté de moi; et le premier policier arrivé m'avait dit et re-dit que je ne recevrai pas de contravention.

Que Faire ?!? j'ai le moral a terre :(
 
Damn c'est chiant ca .. c'est toi que jai vu dans le poteau en face du Cegep avec un Civic y'a comme 3 semaines?

C'est sur que pour ce ticket la tu peux contester et expliquer la situation au juge et s'il est le moindrement brillant il va comprendre. Les policiers avaient deja des préjugés en partant car ils disaient que c'était surement a cause que tu coursais. C'est sur qu'un auto rouge avec des mags c'est toujours en mode "course" tsé .. crétins. Tant qu'à ca, tout le monde qui fait un accident devrait avoir ce ticket la, ce qui est totallement incensé

Bonne chance dans tes démarches!
 
Last edited:
Ouais c'est vraiment ch*ant !! ....Pour infos; c'étais une Mazda Mx-3, mais c pas vraiment important pour ce que je demande ici.

Merci de bien vouloir m'aider les gars/filles(qui sait?); j'aimerais bien avoir des réponses un peu plus subjectives. Merci!
 
En tout cas, je suis pas mal certain que tu peux conterster et gagner pour ce qui est de l'ampoule brulée. Si tu as 5 lumières de freinages, c'est vraiment un excès de zèle de t'avoir donné une contravention pour ça, un simple avis aurait suffit! (Car c'est assez rare de remarquer que ses lumières arrières fonctionnent pas..)

Dire qu'on voit des fois des voitures où il n'y a qu'un feu qui fonctionne.. :S Tu as certainement des chances de gagner..
 
Merci Beaucoup pour votre support Moral !! ....continuez de déblatérer sur mon problème...c'est vraiment apprécié !!!

...j'suis personellement impatient de voir ce que FF_Racer vas me raconter...:clap: :clap: :clap:
 
Je veux pas faire l'avocat du diable et je dois même dire que je suis sensible à ta première cause (l'histoire du feu de position), et je te dirais GO pour cette contestation.
Mais un carrefour giratoire c'est pas un skidpad, pour partir en tête à queue, tu roulais pas à 10km/h ni 20km/h... c'est toi qui sait. Je termine à l'instant mes cours de moto et à 20-25km/h on fait un freinage d'urgence à l'intérieur de 7mètres (20pieds approx..et sur l'eau de pluie !!!!) et ce, en courbe, et...ben avec juste deux pneus. Nous savons tous qu'une voiture (pas toutes mais moindrement pottable avec de bon pneus) éclate une moto au niveau freinage et en courbe. Seul toi et ton chum savez ce qui s'est passer.

Tes 4pneus que tu transportais n'équivallent même pas au poids d'une personne (+/-100lbs) qu'est-ce qui à de si déstabilisant là-dedans ?
Je te dis tout ça pour que tu pèse le pour et le contre...c'est beaucoup plus de "bidoux" si tu perds.

*Tout le monde te le dira, faut créer un doute raisonnable, si c'est fait, tu gagnes ta cause*

Mais attends d'avoir l'avis des modérateurs et au pire, un brun ou deux pour un avocat et en éviter 4 bruns, ça vaut la peine. Crisse ya des ****é ben saoul qui se sauve de la loi avec des bons avocats, mais, ça coute des sous.

Sois conscient qu'il est facile (et casiment infaillible) de calculer la vitesse d'un véhicule en mesurant l'angle, la trajectoire et la longueur des traces que tu as laisser. Si ils ont photos ou rapport là-dessus, iiiiiiiiche....ça va être dure.

Je te souhaite que ça se règle pour le mieux, et attaque les feux de position, c'est casi-gagné d'avance !!

Bonne chance !
 
si tu avais des pneu pas super bon à l'arrière, c'est normal qu'un MX-3 décroche plus facilement, ya aucun crisse de poid dans cte char la(je sais j'en ai un), mais faudrait savoir la preuve exacte pour que le policier ont. Selon la trace de freinage ils peuvent savoir exactement la vitesse à laquelle tu roulait et c'Est surement sa le ticket.

Pour l'histoire des feux de position, quand tu roule tu dois t'assurer que ton véhicule soit conforme(les lumieres ne soit pas brulé) donc l'histoire de l'eau infiltré sa risque de ne pas fonctionné, mais essaye toi quand meme si tu n'as rien a perdre.

En passant, un policier n'est aucunement obligé de donné avertissement, il peut donner un constat imméditatement
 
Je roulais plus vite que la limite de vitesse ...mais je suivais l'achallandage (Traffic) yavais 1 vehicule en avant de moi a une distance d'environ 3 longueur d'auto (sur la voie de droite)

C'est pas un gros traffic je sais...mais quand t'es habitué k'a chaque jour ou tu prends le volant...si tu conduit pas assez vite; tu te fais passer et couper en fou! ...et ce chaque fois ou tu prends la route. Avec le temps tu viens a te dire que tu devrais suivre le flot pour une meilleure "fluiditée" ...

....face a la cour ya rien d'assez pesant comme point dans sa; mais c'est tout de même pas un Excès

Sa Coute cher un Avocat pour une cause de ce genre? Je n'en ai jamais eu recours...
 
Premièrement, pour ton feu de freinage de brulé, malheureusement je ne vois pas ce que tu eux contester la dedans. Fonctionnait-il ou pas? S'il n'était pas constamment en bon état de fonctionnement, tu es dans le tort... et les policiers ne sont pas obligés de te donner un avertissement avant. C'est à leur discretion.

Pour le 327 CSR... demande une copie de rapport de police par rapport au constat. Ils peuvent avoir émis ce billet suite a plusieurs constatations. Vois ce qu'il ont vus... Malheureusement je ne peux pas te donner plus d'infos, je n'étais pas là... Tu décideras après avoir vu leur preuve si tu décide d'aller devant le juge ou pas.
 
Je trouve sa un peu exagéré de donner une contravention de 195 $ quand tu as 1 feu sur 5 de bruler.. Un avertissement sa l'aurais suffit.. Conteste le car c'est ben beau la loi mais il y du jugement aussi et certain policier en manque..
 
J'ai un peu de misere avec se que FF a dit... un feu arriere n'est pas a la vue du conducteur, et personne ne sais quand il a cesser de fonctionner.. alors il faudrais seulement que tu dises au juge que tu n'étais pas au courant du bris et que tu lui dit demontre que tu avais vérifié. peut etre pas la journée meme mais dans un delais résonable.et oublie pas de dire que tu n'aurais permis une chose dont tu ignore raisonnablement l'existence.

2emement: pour ce qui est de l'accident... ya pas une lois qui indique le no fault au quebec. Et je veux bien croire que ya pas eu de temoin mais y'en a t'il du coté de la poursuite? et le premier policier.. si tu peux avoir son nom et avoir un rapport de se qu'il ta dit sa serais bien comme preuve...

Ent k bonne chance.. et tout se que j'ai dit s'applique sur que seul moi je ferais dans ce cas la.

p.s. la partie dans le rapport qui indique que tu aurais bruler un feu rouge... je vois pas pkoi sa devrais etre mis dans la preuve car c'était son devoir de t'arreter au moment précis... et que faudrais prouvé que c bel et bien toi qui a bruler le feu rouge vu que le policier n'a pas arrter pour vérifié.
 
re-Bonjour tout le monde !!

je passe en cour demain matin a propos de l'ampoule... ce serait pratique de prendre un avocat de la couronne? je suis sur le chômage...

Si je perds la cause; la malicieuse ampoule aura coutée 175$:run:
 
J'ai un peu de misere avec se que FF a dit... un feu arriere n'est pas a la vue du conducteur, et personne ne sais quand il a cesser de fonctionner.. alors il faudrais seulement que tu dises au juge que tu n'étais pas au courant du bris et que tu lui dit demontre que tu avais vérifié. peut etre pas la journée meme mais dans un delais résonable.et oublie pas de dire que tu n'aurais permis une chose dont tu ignore raisonnablement l'existence.

2emement: pour ce qui est de l'accident... ya pas une lois qui indique le no fault au quebec. Et je veux bien croire que ya pas eu de temoin mais y'en a t'il du coté de la poursuite? et le premier policier.. si tu peux avoir son nom et avoir un rapport de se qu'il ta dit sa serais bien comme preuve...

Ent k bonne chance.. et tout se que j'ai dit s'applique sur que seul moi je ferais dans ce cas la.

p.s. la partie dans le rapport qui indique que tu aurais bruler un feu rouge... je vois pas pkoi sa devrais etre mis dans la preuve car c'était son devoir de t'arreter au moment précis... et que faudrais prouvé que c bel et bien toi qui a bruler le feu rouge vu que le policier n'a pas arrter pour vérifié.

L'ignorance n'est pas une excuse. C'est ta responsabilité de t'assurer du bon fonctionnement de ton auto... Je ne suis pas entrain de dire qu'un avertissement n'était pas bon das un cas semblable, mais le constat est applicable. C'est à la discrétion du policier de le donner ou pas.
 
re-Bonjour tout le monde !!

je passe en cour demain matin a propos de l'ampoule... ce serait pratique de prendre un avocat de la couronne? je suis sur le chômage...

Si je perds la cause; la malicieuse ampoule aura coutée 175$:run:

l'avocat de la couronne est celui qui représente la Ville, toi c'est un avocat de la défense dont tu aurais besoin, mais je doute que dans ce cas précis
ça donne qqchose...

l'ampoule marchait oui ou non. c'est tout.
 
Les feux arrières fonctionnaient comme ceci :

de Droite a Gauche : (Flasher, Rouge, Blanc, Rouge) (Feu Rouge Freinage de la Valise) (Rouge) (Blanc) (Rouge) (Flasher)

Feux de position arrière ( allumés en même temps que les "headlight")

(//) (//) (//) (//) (////////\\\\\\\\) (\\) (\\) (\\) (\\)

Feux de Pos. arrière en freinage

(//) (//) (//) (//) (////////\\\\\\\\) (\\) (\\) (\\) (\\)

En position 1 (lumières de nuit) il y a seulement l'ampoule rouge a l'extreme Droite qui ne fonctionnait pas

En position 2 (Brillance plus élevée en freinage) Toutes les ampoules arrières fonctionnent normalement, de plus que la longue lumiere du coffre s'allume

En espérant avoir été assez clair.....

je re-lirai les réponses avant de partir pour le palais de justice
 
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