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Voir la version complète : Contester un ticket de parking



MisTa SS
17/05/2008, 00h16
Bonjour,



J'ai oublié de contester un ticket de parking datant du mois de Janvier et j'ai reçu récemment un avis de la ville de Laval qui m'a indiqué que mon permis sera suspendu si je n'acquitte pas les frais.



Alors voici pourquoi je veux contester le ticket:

Durant l'hiver, des pancartes de stationnement en carton ont été rajoutés sur le côté d'une rue et venaient en contradiction avec les panneaux qui indiquaient les heures de stationnement...



Aie-je une chance de gagner ou devrais-je payer mon ticket?



Merci

Duster
17/05/2008, 02h00
Bonjour,



J'ai oublié de contester un ticket de parking datant du mois de Janvier et j'ai reçu récemment un avis de la ville de Laval qui m'a indiqué que mon permis sera suspendu si je n'acquitte pas les frais.



Alors voici pourquoi je veux contester le ticket:

Durant l'hiver, des pancartes de stationnement en carton ont été rajoutés sur le côté d'une rue et venaient en contradiction avec les panneaux qui indiquaient les heures de stationnement...



Aie-je une chance de gagner ou devrais-je payer mon ticket?



Merci



Je sais pas mais il me semble que c'est connu qu'ils mettent des pancartes en carton dans les banc de neige pour annoncer le déneigement imminent et que ces pancartes on préséance sur les "vraies" pancartes...non?!



Je vois pas trop ce que tu peux faire...de plus, il est trop tard pour plaider non-coupable. :dunno:

MisTa SS
17/05/2008, 12h23
Effectivement, je sais que les pancartes temporaires sont mis lors des périodes de déneigement mais si ces pancartes indique pas de parking le lundi et mercredi et que les indications sur les poteaux métalliques indiquent le mardi et jeudi, il y a présence d'une contradiction car je ne pourrai pas me stationner des deux côtés! Les pancartes qui sont posées indiquent toujours les mêmes indications qui sont permanentes. Exemple: d'un coté d'une rue, les pancartes métalliques indiquent pas de stationnement le lundi, mercredi et vendredi et lors des déneigement ils posent des pancartes de déneigement indiquant pas de stationemment le lundi mercredi vendredi et samedi DU MÊME CÔTÉ de la rue et non de l'autre côté comme s'est arrivé!



Ma question est: aie-je des chances de gagner en cours en démontrant cet preuve.



PS: il est toujours possible de demander un sourcil pour contester même si j'ai déjà dépassé le délai de 30 jours!

tipat91
17/05/2008, 13h02
Les pancartes dans les banc de neige on priorité peux importe c quoi qui est ecrit sur la pancarte original.. on est au quebec et au quebec ya dla neige donc faut s'habituer et se conformer au stationnement.. a ta place je paillerais pour eviter les frais de cours lors d'une defaite et la perte de temps..

Duster
17/05/2008, 14h27
Tu peux ben essayer de demander un sourcil au juge...mais tout ce qu'il risque de faire, après être parti à rire, c'est justement de les froncer ses sourcils... :D



Mais si jamais tu veux demander un sursis, je crois qu'il est trop tard. ;)



Et anyway, comme je disais et comme le souligne aussi tipat91, les pancartes de carton ne sont pas là pour remplacer celles permanentes mais bien pour rajouter des journées de plus d'interdiction à court terme pour le ramassage de la neige.

MisTa SS
17/05/2008, 19h13
Lol ouais désolé jme suis un peu mélangé des mes termes juridiques lol!



Ouais pour le sursis la cour municipale m'ont dit qu'il n'était pas trop tard pour contester!



Par contre je croyais que j'avais des chances de gagner étant donné qu'il y avait eu une erreur de la part de la ville car les pancartes de cartons auraient du être placé de l'autre côté de la rue mais bref je vais probablement payer les frais pour éviter de perdre une journée de travail...



Merci à vous!