Question pour connaisseurs ... HELP

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KevStyLe

KevStyLe

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Jai recu 2 tickets de la ville de montréal, 1 pour papier d'assurances que javais pas (javais un fax provenant de ma compagnie, disant que jetais assuré et ETC) [La seule raison pourquoi je lai avais pas c'est que mon ''assureur'' a beaucoup de travaille ces temps ci et pas eu le temps denvoyer par la poste !

Le ticket, raison initial de mon arrestation, j'ai tourné a droite ou javais pas le droit, article ou je ne perds aucun point.

Le hic c,est que jetais en civic (hb 92 bleu modifié), et par inadvertance jai donner mes papiers de mon civic (hb 95 vert et rouille) ...

Le policier a pas vérifié la plaque si c,étais les bon papier, et a imprimé les 2 papiers avec les inscriptions de la mauvaise auto dessu ! ..

Qu'est ce que je peux faire ?
 
KevStyLe said:
Jai recu 2 tickets de la ville de montréal, 1 pour papier d'assurances que javais pas (javais un fax provenant de ma compagnie, disant que jetais assuré et ETC) [La seule raison pourquoi je lai avais pas c'est que mon ''assureur'' a beaucoup de travaille ces temps ci et pas eu le temps denvoyer par la poste !

Le ticket, raison initial de mon arrestation, j'ai tourné a droite ou javais pas le droit, article ou je ne perds aucun point.

Le hic c,est que jetais en civic (hb 92 bleu modifié), et par inadvertance jai donner mes papiers de mon civic (hb 95 vert et rouille) ...

Le policier a pas vérifié la plaque si c,étais les bon papier, et a imprimé les 2 papiers avec les inscriptions de la mauvaise auto dessu ! ..

Qu'est ce que je peux faire ?
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Pour le virage à droite ça va être dificile de faire avaler à un juge que tu ne l'as pas fait et si tu lui dit que tu n'avais pas vu le panneau il risque de te répondre que tu n'avais qu'à le voir.........tu as le droit de contester mais les chances de gagner tant qu'à moi sont minces........les erreur sur les constats on peut les corriger par après et c'est accepté......

Pour le papier d'assurance, oui tu dois l'avoir avec toi quand tu conduis, ça fait parti des responsabilités du conducteur de s'assurer de l'avoir en sa possession dès qu'il prend la route, ce n'est pas juste d'être assuré qui est obligatoire mais d'en avoir la preuve avec soi dès qu'on prend la route........

Alors conteste si tu veux mais je ne pense pas que ça passe.......
 
relax said:
Pour le virage à droite ça va être dificile de faire avaler à un juge que tu ne l'as pas fait et si tu lui dit que tu n'avais pas vu le panneau il risque de te répondre que tu n'avais qu'à le voir.........tu as le droit de contester mais les chances de gagner tant qu'à moi sont minces........les erreur sur les constats on peut les corriger par après et c'est accepté......

Pour le papier d'assurance, oui tu dois l'avoir avec toi quand tu conduis, ça fait parti des responsabilités du conducteur de s'assurer de l'avoir en sa possession dès qu'il prend la route, ce n'est pas juste d'être assuré qui est obligatoire mais d'en avoir la preuve avec soi dès qu'on prend la route........

Alors conteste si tu veux mais je ne pense pas que ça passe.......
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je suis assurer avec belair,..ils m'ont donné un numero de reference au cas ou je me ferais coller...Et quand j me suis fait arreter alors que je venait d acquerir mon vehicule, jai donné au policiertaxeur le # de reference de mes assurance et ils m ont dit que c etait ok. j avait meme pas recu les papiers par la poste. tu doit etre un zelé qui cherche des bibitte ou y en a pas.
 
KevStyLe said:
Jai recu 2 tickets de la ville de montréal, 1 pour papier d'assurances que javais pas (javais un fax provenant de ma compagnie, disant que jetais assuré et ETC) [La seule raison pourquoi je lai avais pas c'est que mon ''assureur'' a beaucoup de travaille ces temps ci et pas eu le temps denvoyer par la poste !

Le ticket, raison initial de mon arrestation, j'ai tourné a droite ou javais pas le droit, article ou je ne perds aucun point.

Le hic c,est que jetais en civic (hb 92 bleu modifié), et par inadvertance jai donner mes papiers de mon civic (hb 95 vert et rouille) ...

Le policier a pas vérifié la plaque si c,étais les bon papier, et a imprimé les 2 papiers avec les inscriptions de la mauvaise auto dessu ! ..

Qu'est ce que je peux faire ?
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Pour tes assurances tu a présenté le fax au policier?

Pour le virage a droite...tu va dire au juge quoi?? Que c'est pas toi qui a tourné a droite parceque sur le ticket c'est ton nom ton # de permis mais que tu conduisait pas un civic bleu maus verte??
Tu as le ticket, c'est donc a toi qu'il la remis, c'est donc toi qui a été intercepté.
Je ne vois pas un juge dire qu'il ya doute raisonnable que c'est pas toi.
 
KevStyLe said:
Jai recu 2 tickets de la ville de montréal, 1 pour papier d'assurances que javais pas (javais un fax provenant de ma compagnie, disant que jetais assuré et ETC) [La seule raison pourquoi je lai avais pas c'est que mon ''assureur'' a beaucoup de travaille ces temps ci et pas eu le temps denvoyer par la poste !

Le ticket, raison initial de mon arrestation, j'ai tourné a droite ou javais pas le droit, article ou je ne perds aucun point.

Le hic c,est que jetais en civic (hb 92 bleu modifié), et par inadvertance jai donner mes papiers de mon civic (hb 95 vert et rouille) ...

Le policier a pas vérifié la plaque si c,étais les bon papier, et a imprimé les 2 papiers avec les inscriptions de la mauvaise auto dessu ! ..

Qu'est ce que je peux faire ?
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Pour tes assurances tu a présenté le fax au policier?

Pour le virage a droite...tu va dire au juge quoi?? Que c'est pas toi qui a tourné a droite parceque sur le ticket c'est ton nom ton # de permis mais que tu conduisait pas un civic bleu maus verte??
Tu as le ticket, c'est donc a toi qu'il la remis, c'est donc toi qui a été intercepté.
Je ne vois pas un juge dire qu'il ya doute raisonnable que c'est pas toi.

Aussi comme tu as eu un ticket pour ne pas avoir ta preuve d'assurance. Attend toi a recevoir une lettre de la SAAQ dans quelques mois qui te demande de prouver que tu etais effectivement couvert par une police d'assurance a cette date.
 
Oui j'étais assuré a cette date, et oui j'ai présenté le fax de ma compagnie d'assurance, la raison que j'ai donner au policier c'est que mon gars d'assurance avait beaucoup de travaille donc n'avait pas eu le temps de menvoyer mes papier ( ce qui est VRAI ) , donc je vais essayer de faire faire une lettre a mon assureur, expliquant quils avaient vraiment OUI trop de travail.

Pour le virage, bah c'est ca la question, moi j'ai fais un virage illégal, mais la voiture inscrite sur le constat n'a jamais été a Montréal de sa vie ..
Je me pose la question c'est tout ..
 
Italantonio said:
je suis assurer avec belair,..ils m'ont donné un numero de reference au cas ou je me ferais coller...Et quand j me suis fait arreter alors que je venait d acquerir mon vehicule, jai donné au policiertaxeur le # de reference de mes assurance et ils m ont dit que c etait ok. j avait meme pas recu les papiers par la poste. tu doit etre un zelé qui cherche des bibitte ou y en a pas.
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Je n'ai pas dit que je donnais un constat pour ça nécessairement si la personne venait d'avoir son véhicule et n'avait pas eu le temps de recevoir sa preuve d'assurance, je voulais juste expliquer qu'on en avait le pouvoir.......
 
La seul chose je peu voir c'est tu as présenté les enregistrement d'un véhicule different de celui sur le fax.

35. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit avoir avec elle le certificat d'immatriculation du véhicule, sauf dans les 10 jours de l'immatriculation, ainsi que l'attestation d'assurance ou de solvabilité prévue par la Loi sur l'assurance automobile ( chapitre A-25).
 
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KevStyLe said:
Oui j'étais assuré a cette date, et oui j'ai présenté le fax de ma compagnie d'assurance, la raison que j'ai donner au policier c'est que mon gars d'assurance avait beaucoup de travaille donc n'avait pas eu le temps de menvoyer mes papier ( ce qui est VRAI ) , donc je vais essayer de faire faire une lettre a mon assureur, expliquant quils avaient vraiment OUI trop de travail.

Pour le virage, bah c'est ca la question, moi j'ai fais un virage illégal, mais la voiture inscrite sur le constat n'a jamais été a Montréal de sa vie ..
Je me pose la question c'est tout ..
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Donc tu diras au juge que tu as tourné là où c'était interdit mais pas avec le char inscrit sur le constat..........il va te répondre que le constat dans ce type d'infraction va au conducteur pas au véhicule..........pas facile de s'assumer, pas facile........
 
cest du chialage pour rien .... ca change quoi que sa soit pas le bon véhicule sur le papier..... si taurait été dans le civic vert taurais jamais tournée a droite ..?
 
KevStyLe said:
Oui j'étais assuré a cette date, et oui j'ai présenté le fax de ma compagnie d'assurance, la raison que j'ai donner au policier c'est que mon gars d'assurance avait beaucoup de travaille donc n'avait pas eu le temps de menvoyer mes papier ( ce qui est VRAI ) , donc je vais essayer de faire faire une lettre a mon assureur, expliquant quils avaient vraiment OUI trop de travail.

Pour le virage, bah c'est ca la question, moi j'ai fais un virage illégal, mais la voiture inscrite sur le constat n'a jamais été a Montréal de sa vie ..
Je me pose la question c'est tout ..
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juste un petit conseil: appelle ta compagnie d'assurance et met de la pression dessus pour avoir tes documents. C'est beau qu'il a beaucoup de travail mais tu ne devrais pas stresser pour ca.

il y a 2 ans, ma compagnie d'assurance a prit beaucoup de temps a me les envoyer, je me suis reveiller pis j'ai appeler et j'ai demander de parler au boss, 2 jours plus tard j'avais tout ce qu'il faut.

avec l'assurance que je viens de signer au debut avril, j'ai eu un excellent prix, mais la femme prenait du temps a retourner mes appels, elle me disait qu'elle etait trop occuper. Je lui ai dit direct que je suis pret a payer un peu plus cher pour faire affaire avec qq'un qui va s'occuper de moi efficacement...elle s'est occuper de moi tout de suite...
 
Flagman101 said:
Pour tes assurances tu a présenté le fax au policier?

Pour le virage a droite...tu va dire au juge quoi?? Que c'est pas toi qui a tourné a droite parceque sur le ticket c'est ton nom ton # de permis mais que tu conduisait pas un civic bleu maus verte??
Tu as le ticket, c'est donc a toi qu'il la remis, c'est donc toi qui a été intercepté.
Je ne vois pas un juge dire qu'il ya doute raisonnable que c'est pas toi.

Aussi comme tu as eu un ticket pour ne pas avoir ta preuve d'assurance. Attend toi a recevoir une lettre de la SAAQ dans quelques mois qui te demande de prouver que tu etais effectivement couvert par une police d'assurance a cette date.
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la saaq ne fait pas ca, elle devrait mais elle ne le fait pas encore
 
West.Side said:
la saaq ne fait pas ca, elle devrait mais elle ne le fait pas encore
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Tu veut gager?.
Octobre 2007 je me fait coller pour mon muffler. Je donne mes papiers au policiers mais mon certificat d'assurance...introuvable.
Donc ticket de muffelr et ticket pour le certificat d'assurance. $52 chez le diable.

Je recois voila un mois et demie une lettre de la SAAq qui me demande de leur fournir une preuve comme de quoi je suis assuré. QUen antant que conductuer je suis requis d'avoir une assurances responsabilité bla bla bla

Je ne fait pas le lien immédiatement avec mon ticket de octobre
. J'envoye une copie de mon certifcat d'assurance comme demandé.

Je recois voila 2 semaines une autre lettre qui dit" Merci beaucoup, votre situation avec la SAAQ est maintenant en regles.... bla bla bla.
C'est la que j'ai fait 1+1=2
Je me suis informé et effectivement ils le font maintenant.
 
Flagman101 said:
Tu veut gager?.
Octobre 2007 je me fait coller pour mon muffler. Je donne mes papiers au policiers mais mon certificat d'assurance...introuvable.
Donc ticket de muffelr et ticket pour le certificat d'assurance. $52 chez le diable.

Je recois voila un mois et demie une lettre de la SAAq qui me demande de leur fournir une preuve comme de quoi je suis assuré. QUen antant que conductuer je suis requis d'avoir une assurances responsabilité bla bla bla

Je ne fait pas le lien immédiatement avec mon ticket de octobre
. J'envoye une copie de mon certifcat d'assurance comme demandé.

Je recois voila 2 semaines une autre lettre qui dit" Merci beaucoup, votre situation avec la SAAQ est maintenant en regles.... bla bla bla.
C'est la que j'ai fait 1+1=2
Je me suis informé et effectivement ils le font maintenant.
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ah bon et bien c'est une excellente initiative de la SAAQ.

Je croyais que tu parlais lorsqu'un AVT est émis. Si la SAAQ effecturait une vérification à chaque AVT émis, ces derniers toucheraient le magot !!!
 
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