article CSR systeme de son ?

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salut

quelqu'un qui s'y connait pourrait m'informer sur les article du CSR pour les systeme de son ?

je parle ici du bruit que ca fait. Je sais quil existe au moni un article, jaurait aimer savoir de quoi il est question et si vraiment on peu se faire arreter pour se genre de bruit.

merci
 
Je ne crois pas qu'il y en ait dans le CSR, habituellement les règlements sur le bruit excessif sont plutôt dans les lois municipales!
 
ok merci a vous deux !

cest ou que tu patrouille relax ?

et tu sait si le sujet a deja fait part de discussion pour emeetre des tickets dans ta zone ?

je veux juste savoir si cest serieux
 
ok merci a vous deux !

cest ou que tu patrouille relax ?

et tu sait si le sujet a deja fait part de discussion pour emeetre des tickets dans ta zone ?

je veux juste savoir si cest serieux


Pour le lieux de patrouille..........la ville de Québec.......

C'est possible d'émettre un constat pour ça mais c'est pas très fréquent qu'on en voit.......remarque que le règlement existe et si une voiture fait de la musique très forte genre pour les autres en plus de lui, il risque d'avoir un constat.....celui qui la met fort dans son char mais qu'on ne l'entends pas dehors évite d'avoir un constat..........
 
je me posait une autre question

sur l'autoroute , ya tu des danger davoir ce genre de ticket pour bruit excessif ? Je comprend la regle pour un quartier residentiel, mais sur l'autoroute vous juger comment ? tnx
 
je me posait une autre question

sur l'autoroute , ya tu des danger davoir ce genre de ticket pour bruit excessif ? Je comprend la regle pour un quartier residentiel, mais sur l'autoroute vous juger comment ? tnx

Il n'y a pas de règlement municipal sur un autoroute.............
 
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