Ticket de stationnement pancarte non visible

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Poscal

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Bonjour, j'ai reçu un constat d'infraction il y a environ 2 semaines pour stationnement où il était interdit pour une certaine période d'entretien hebdomadaire. Le problème dans tout ça est que la pancarte qui interdit le stationnement est caché derrière des branches d'abres et je me demandais s'il n'y avait pas un règlement concernant la visibilité des enseignes de stationnement.
Merci
Pascal
 
dans se cas si me rappel bien ya aucun moyen de la savoir SANS le panneau
alors si celui-ci n'est pas visible alors il's ne devrait pas avoir infraction

si me souviens bien c'est a la ville de s'assurer que c'est panneau sont visible et non au citoyen de suppose que de peu etre il y en aurait un et de la chercher

alors prend des photos et arange toi pas pour dire que tu va la a toute les semaines :D

je prendrais meme le risque d'onvoyer les photo avec ton avis de contestation

defois que ca te sauverain un tour en cour ...defois qui se dirait battue d'avance qui sait
 
l'endroit en tant que tel c a coté de mon appartement !!
tk merci pour les conseils :bigup:
jvais prendre des photos et envoyer ca
 
l'endroit en tant que tel c a coté de mon appartement !!
tk merci pour les conseils :bigup:
jvais prendre des photos et envoyer ca

alors contester donnera rien sinon que mes impots vont encore servir a une mauvaise fin

le juge va te dire : si c'est a cote de ton appartement tu devais savoir que t'a pas le droit de parquer la en tant que resident de ce secteur
 
alors contester donnera rien sinon que mes impots vont encore servir a une mauvaise fin

le juge va te dire : si c'est a cote de ton appartement tu devais savoir que t'a pas le droit de parquer la en tant que resident de ce secteur

pas necessairement....ca fait 22 ans quand j'habite dans la meme maison, et sur la rue il y a 2 jours ou on ne peut pas stationner d'un bord ou de l'autre...le mardi et le jeudi, pendant une heure de temps.

en 22 ans que j'habite ici, et 8 ans que je conduit, je ne sais toujours pas quel bord et quel jour je ne peux pas stationner, simplement pcq j'ai tojours eu mon spot sur le driveway, alors je n'ai jamais porter attention aux pancartes. Aussi les heures interdites correspondent a des heures ou je suis au travail en plus...

tout ca pour dire que tu peux contester si tu y tiens vraiment...
 
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