Ticket en voiture par Agents STM??? * Question FF Racer

Hier soir j'ai recu un ticket par un agent de la STM (oui oui, la fausse police du metro) parce que j'ai sois disant trouné dans une voie réservée aux autobus.

A ma grande surprise, ces faux policiers m'ont donné une contravention de 214$ sans aucun points.

Les agents de sécurité étaient placés de facon a voir seulement le véhicule lorsqu'il atteint la ligne d'arret. Évidemment, il était impossible opur eux de déterminer si j'avais pris la voie réservée ou encore si j'avais tourné au bon endroit et que par la suite j'ai changé de voie (il faut comprendre que c'est le virage à droite qui est interdit aux voitures et est seulement autorisé 10 m plus loin.

Ces personnes sont-elles en droit d'émettre un constat d'infraction pour non respect de la signalisation routi`re lorsque leur mendat se limite à la gestion de la sécurité dans le transport en commun (autobus et métro) et non < faire chier les gens parce qu'ils ont complétés leur technique policiere avec une mention trop faible pour être acceptés à Nicolet et ils sont frustrés de la vie...(Sorry, I needed to vent)

Quels sont mes recours?


Merci!!

Je crois que les agents du metro ont été muté aux SPCUM il y a quelques temps. Donc, ils sont des policiers.

Non ils n,on pas été muté. Pour etre policiers tu doit avec une TP et faire Nicolet.
Les agents de la STM ne sont pas policiers. C'est des gardiens de sécurités.

Pour ce qui est des tickets, il ya certaines exceptions comme pour les tickets de parking, ou les poids lourds,mais roulez sur une voie reservé aux autobuse, ca releve du CSR et ca me semble que seul les policers ont le droit de le faire.
FF-Racer pourra surement etre plus précis.
En plus si les agent de sécurités se mettent a jouer dans les plattes bandes de la policie... leur syndicat vas s'en meler.

Les agents de la STM qui ont été muté au SPVM portent maintenant l'uniforme du SPVM. Ils ont dû au préalable avoir une TP et ont passé un séjour à Nicolet.

Quand la section Métro a été créé, le SPVM a prît des agents volontaires de la STM qui avaient une TP et qui voulaient aller à Nicolet.

Les agents de la STM ne sont pas des policiers comme Flagman101 l'a écrit.

Flagman101 said:

mais roulez sur une voie reservé aux autobuse, ca releve du CSR et ca me semble que seul les policers ont le droit de le faire.

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Juste pour ton info personnelle, les contrôleurs routiers peuvent appliquer le C.S.R aussi s'ils voient une infraction (outre la règlementation conçernant leur mandat au niveau du CSR)... même s'ils sont déjà assez débordés avec les camions lourds! Disont qu'il faudrait que l'infraction soit assez sérieuse.

La rue a coté de Atwater qui est Lambert-Closse au coin de ste-catherine est aussi toujours surveillé par les policier de la stm.
il est pas rare que je les vois les girophares allumé entrin de donné des constat pour avoir circulé sur la voie dautobus.

Jetta2_MTL said:

La rue a coté de Atwater qui est Lambert-Closse au coin de ste-catherine est aussi toujours surveillé par les policier de la stm.
il est pas rare que je les vois les girophares allumé entrin de donné des constat pour avoir circulé sur la voie dautobus.

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Il est possible qu'il y ait eu dérogation et qu'ils aient le droit aux alentours d'une station de métro maintenant, je vais vérifier je vous reviens là-dessus.

Xormm said:

Juste pour ton info personnelle, les contrôleurs routiers peuvent appliquer le C.S.R aussi s'ils voient une infraction (outre la règlementation conçernant leur mandat au niveau du CSR)... même s'ils sont déjà assez débordés avec les camions lourds! Disont qu'il faudrait que l'infraction soit assez sérieuse.

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T'es certain de ca? Le syndicat des policiers avait brassé pas mal pour justement que ce ne passe pas. Et si ma mémoire est bonne le ministre a reculé et les controleurs sont mandaté pour l'application des reglements sur le transports des marchandise et des personnes ( Autobus ).

Flagman101 said:

T'es certain de ca? Le syndicat des policiers avait brassé pas mal pour justement que ce ne passe pas. Et si ma mémoire est bonne le ministre a reculé et les controleurs sont mandaté pour l'application des reglements sur le transports des marchandise et des personnes ( Autobus ).

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C'est possible que ça ait changé, mais à Nicolet je sais qu'il y a eu un contingent de contrôleurs routiers qui étaient formés au niveau du C.S.R. pour ça.

Mais bon, je ne serais pas surpris que ça ait changé encore... Je fais des vérifications et je t'en redonne des nouvelles.

CFela s'est effectivement passé coin Ste-Catherine et Lambert Closse (metro Atwater)

tout est possible de nos jours...je me suis deja fait arreter vla 10 ans par un controleur routier pour excess de vitesse sur la 15N...et comme instrumentation...c etait son speedometre...

il n etait pas en mesure de donner les specs de calibration de son speedo...
il disait me suivre sur une certaine distance...ce qui contredit le temps versus la vitesse et km parcourus

bref juste pour vous dire cetait une contravention en bonne et du forme
mais tout ce conteste

Les controleurs de la saaq peuvent donner des infractions sans points, p-e que c'est le meme reglement qui s'applique pour les agents stm.

Supposition