Article 258 : Trouver les meilleurs arguments

Salut, voila ma p'tite histoire. Samedi dernier le 21 juin 2008 je me suis fait arrêter pour un échappement non conforme aux normes. Résultat 154.00$ de ticket que j'ai l'intention de contester et comme je sais que ce n'est pas évident je veux savoir quel serait la meilleure défense. L'auto est un cavalier Z22 1994 que je possède et que j'utilise depuis 3 ans, le silencieux qui est dessus est le même depuis que je l'ai acheter du gars qui me l'a vendu et c'est lui qui a installer le silencieux en question que je ne savait pas illégal. Depuis ce temps j'ai croisé plusieurs patrouilles, je me suis déja fait arrêter pour des vérifications d'usage et cet hiver j'ai eu un ticket pour un stop, mon 1er en 15 ans! Jamais ils n'ont parlé de mon silencieux. Je trouve que cette contravention est exagérée surtout que je n'ai jamais effectuer de mécanique moi même sur cette voiture je la fait entretenir au garage et je n'ai jamais eu de commentaire au sujet de mon silencieux. J'ai fait remplacer un bout de tuyau chez Mr. Muffler il y'a environ 6 mois j'ai encore la facture et tout ce qu'il m'as demander c'est si je voulais changer le silencieux, j'ai demander pourquoi y'ai pu bon? Il m'as dit il est encore bon mais y s'en retourne. Je roule pas sur l'or alors j'ai dit non si il est encore bon je vais le changer quand il fera pu la job. Et il fait encore la job, il n'est pas bruyant mais en lisant sur le forum j'ai appris que ça n'avait rien à voir avec le bruit. Au cours de l'arrestation je ne sais pas vraiment quel inspection le policier a fait, il m'as demander de couper le moteur et s'est diriger à l'arrière de l'auto, puis 15 minutes plus tard je recevais ma contravention. J'ai du lui demander pourquoi une contravention car je ne savait même pas pourquoi j'était arrêter, il m'as répondu vous avez un échappement modifier.

Je ne suis pas un tuner encore moin un racer moi j'ai acheter l'auto pour aller travailler et aller du point A au point B, je suis un conducteur prudent et respectueux mon dossier le prouve et je suis pret à changer mon silencieux mais pas à payer cette amende. Merci de me conseiller.

Salut,

Je peux comprendre tes frustrations par rapport à la situation. Selon le Code de la Sécurité routière, un système d'échappement doit comporter les mêmes composantes que celui d'origine, chose que tu as déjà probablement. Par contre, à cause de récentes décisions en cour, l'interprétation est devenue: "Tu peux changer ton muffler, mais seulement par le même".

Tu as deux choix: Soit tu contestes, tu appelles le greffier et tu demandes qu'ils t'envoient la divulgation de la preuve ou tu payes ton constat et tu changes ton silencieux. La deuxième option est beaucoup plus facile, mais comme tu as dis, tu ne roules pas sur l'or et c'est sûr que c'est un investissement. Dis-toi par contre que tu n'auras plus de problèmes.

Si tu choisis de contester, je te suggère de te fier sur la divulgation de la preuve pour bâtir ton dossier. Si c'est le son qui est en cause, tu peux sûrement gagner parce qu'il y a des décisions en cour qui stipulent que c'est à la poursuite de prouver qu'il y a eu hausse de sonorité(et non différence de sonorité). Par contre, si c'est la différence des composantes(forme, barrières internes etc...), c'est beaucoup plus difficile de gagner puisqu'il faut montrer au juge que la formulation de la norme porte à confusion et ne mentionne nul que l'origine des "éléments" sont ceux de la voiture lors de sa sortie du fabricant.

Fais des recherches sur les forums et sur www.jugements.qc.ca et bonne chance !

MarkTen said:

le silencieux qui est dessus est le même depuis que je l'ai acheter du gars qui me l'a vendu et c'est lui qui a installer le silencieux en question que je ne savait pas illégal.

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Fais juste attention à cet argument si tu conteste, le fait que tu n'était pas au courrant que le silencieux était modifié ou encore illégal ne constitue pas un argument valable. Tout le monde doit techniquement être au courrant de l'état de leur auto et des composantes qui sont dessus en plus de connaitres les règlements du CSR. Tu ne peux donc pas plaider que tu ne savais pas, il va faloir que tu les batte sur des points techniques comme lLallouss17 explique.