question plaque

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civic20

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Salut a tous !!
J,espere trouver reponse ici pour ce soir !!!
Ma belle mere a une civic lx-g 2002 et elle est fini de payer!!! elle vient de s'acheter une nouvelles auto et elle veux me donner sa voiture!! Moi je suis ben content ca fais mon affaire mais j'ai une question pour ce qui est des plaques??? vue qu'elle me la donne est ce que je peux passer ca pour 1$ au plaque ??? je croit que ca voiture vaut a peut pres 5-6000$ vraiment pas plus!!
j'attend de vos nouvelles avec impatiance,je prendrais possession demain soir !! merci a tous et a toutes !!

Alex
 
Last edited:
pas de taxe de vente a payer quand c'est un membre de ta famille qui te donne l'auto
 
wow merci pour la reponse extra rapide lolllllll je croit que tu vient de battre un record de vitesse !!!! c tres apprecier et tu est sur de cette donner?
 
je confirme, il vont vous faire remplir des papiers sur l'auto, mais aucune taxe puisque c'est un don de famille

les plaques ne se donnent plus, ils vont te faire changer de plaque sur la voiture qu'elle te donne. (tu peu garder la vieille jusqua chez toi pour la changer)
 
C'est ta belle mere, je pense pas que sa s'applique a moins que elle soit marier a ton pere, si ils ne sont pas marier, sa s'applique pas.
 
De plus il faut que tu apportes des pieces justificatives qui confirment le lien de parente.
 
j'avais entendu dire que tu pouvais mettre 1$ a la vente si la valeur du vehicule etais inferieur a 10 000$ peut importe qui te le vend?? !!!!
 
Tu peut mettre $1 seulement si la voiture a plus de 10 ans.
Ecoute pas la tite madame a la SAAQ qui te dit que ca aura un impact sur tes assurances. C'est pas vrai.
Tu peut faire evaluer la voiture pour baisser le montant taxable, Ex: la voiture est accidente, la tranny est brise etc, tu payeras la taxe sur le montant d'evaluation.
Personellement je ne vois rien de mal, pour passer toute voiture qui a plus de 10 ans pour $1, car les taxes de vente y ont ete percues deja a la vente initiale et a chaque transaction.
 
Logiquement, il ne devrais pas y avoir de problème même si c'est ta belle mère si vous habitez ensemble toute la gang depuis un certain temps.

Au pire, sa va te prendre plus qu'une transaction pour l'avoir a ton nom sans payer de taxe.

D'après ce que je comprends en lisant le site de la SAAQ,elle peut donner la voiture a son conjoint sans payer de taxe. Par la suite ton père peut te la donner a toi sans payer de taxes non plus, lien de sang oblige.

Serais juste con de leur part de ne pas te laisser faire sa d'une shot vu que c'est parfaitement possible si t'es moindrement motivé


//J'travail pas a la SAAQ, c'est seulement mon opinion.
 
kahos said:
Logiquement, il ne devrais pas y avoir de problème même si c'est ta belle mère si vous habitez ensemble toute la gang depuis un certain temps.



//J'travail pas a la SAAQ, c'est seulement mon opinion.
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Beeeuuurrrrkk quel cauchemar!!!! Lol
:yikes:
 
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