sebast1234
New member
Salut tout le monde.
J'était en vtt sur un terrain privé. (pitt de sable)
2 Policiers m'ont arreter. (en vtt)
J'ai eu le droit a une amende de 438$ (Code 31.1) pcq je n'avais pas de plaque, mais étant sur un terrain privé je croyais que c'était pas nécessaire. De plus, sur mon constat d'infraction il y a du liquid paper, qu'il m'a remis dèja ouvert. Sur le constat il y a aussi un autre erreur du au fait qu'il a écrit une adresse civil alors que j'était en plein milieu d'un pitt de sable.
Mes questions:
Est-ce que c'est contestable? Si oui, Quelles sont les raisons qui pourront m'aider.
Le policier a aussi ajouté qu'il pouvait nous donner un constat d'infraction peux importe ou je suis en vtt. Il a meme dit et je cite: Si t'est en trains de rouler en vtt ds ton salon jpeux venir te donner un ticket si t'a pas de plaque. Est-ce vrai?
Si je gagne ma cause, est-ce que le remorquage sera rembourser?
De plus, Je n'était pas assurer puisque je faisait un road test, c'est aussi ma raison pk j'était pas plaqué. Est-ce qu'ils peuvent revenir avec un autre constat avec ca?
Merci beaucoup pour votre aide et vos réponses!
J'était en vtt sur un terrain privé. (pitt de sable)
2 Policiers m'ont arreter. (en vtt)
J'ai eu le droit a une amende de 438$ (Code 31.1) pcq je n'avais pas de plaque, mais étant sur un terrain privé je croyais que c'était pas nécessaire. De plus, sur mon constat d'infraction il y a du liquid paper, qu'il m'a remis dèja ouvert. Sur le constat il y a aussi un autre erreur du au fait qu'il a écrit une adresse civil alors que j'était en plein milieu d'un pitt de sable.
Mes questions:
Est-ce que c'est contestable? Si oui, Quelles sont les raisons qui pourront m'aider.
Le policier a aussi ajouté qu'il pouvait nous donner un constat d'infraction peux importe ou je suis en vtt. Il a meme dit et je cite: Si t'est en trains de rouler en vtt ds ton salon jpeux venir te donner un ticket si t'a pas de plaque. Est-ce vrai?
Si je gagne ma cause, est-ce que le remorquage sera rembourser?
De plus, Je n'était pas assurer puisque je faisait un road test, c'est aussi ma raison pk j'était pas plaqué. Est-ce qu'ils peuvent revenir avec un autre constat avec ca?
Merci beaucoup pour votre aide et vos réponses!
Last edited: