Nombre de personne maximum dans un petit 3 demi?

P_KK

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Legacy Member
Bonjour MR,

j'ai appelé la Régie, mais c'est fermé en ce moment.
Je voudrais savoir le nombre de personne maximum dans un petit 3 demi? (c'est un demi sous-sol d'un duplex, environ 500 pieds carré)

Je ne trouve rien sur le net, sauf "si la superficie est justifié".
http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/outils/faq.asp?sujet=1
http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/societe/2013/05/22/008-demenagement-droits-responsabilites-proprietaires-locataires.shtml

Un couple avec 2 enfants 15-16 ans, je trouve que c'est trop dans ce petit 3 demi. (une chambre a couché)
Mais ca peut passé pour certains, alors je voulais juste savoir le nombre de pied carré par personne ou nombre chambres par personnes.

Merci d'avance!!
 
Il me semble pas qu'il y est de loi à ce sujet. La salubrité doit être respectée pis that's it...
 
J'ai déja eu une plainte a ce sujet qui ne s'est pas rendu au Régie du logement dans le temps.
Mais une locataire avec 7 enfants et sa mere dans un 3 demi semi sous-sol aussi.

Il ne semble pas avoir une loi écrite, mais sur le site de la Régie un proprio peut limité le nombre de personne si la superficie est justifié. Mais c'est vague...

J'aurais une réponse précise demain, mais je ne crois pas avoir le temps d'appeler la Régie pendant les heures d'ouvertures. Training de 8AM a 8PM :(
 
1 chien = 2 chats
1 enfant = 2 chiens
1 pas d'icitte = 2 enfants
1 adulte = 2 pas d'icitte

la combinaison maximale est 33 chats ou son equivalent
 
Loue leur pas comme ça t'es certains de pas avoir de trouble :p sinon si c'est chauffé-éclairé tu peux surement augmenté le loyer puisqu'ils sont plus nombreux.
 
Rien a la Régie du logement concernant le nombre de personne, faut juste que ca soit safe et propre.
Par contre, reglement de la ville de Montreal c'est 8 metres carrés par habitant.

C'est tout ce que j'ai comme info...
 
P_K said:
Bonjour MR,

j'ai appelé la Régie, mais c'est fermé en ce moment.
Je voudrais savoir le nombre de personne maximum dans un petit 3 demi? (c'est un demi sous-sol d'un duplex, environ 500 pieds carré)

Je ne trouve rien sur le net, sauf "si la superficie est justifié".
http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/outils/faq.asp?sujet=1
http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/societe/2013/05/22/008-demenagement-droits-responsabilites-proprietaires-locataires.shtml

Un couple avec 2 enfants 15-16 ans, je trouve que c'est trop dans ce petit 3 demi. (une chambre a couché)
Mais ca peut passé pour certains, alors je voulais juste savoir le nombre de pied carré par personne ou nombre chambres par personnes.

Merci d'avance!!
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Pas grand. Tout pogné mais bon c'est quand meme possible. 1 divan lit , 1 lit sa fait 4 place. Une table 4 place. etc. Sa doit etre plate en criss mais c'est chose de possible et je crois pas que c'est interdit.
 
gestion.jc said:
Prochaine fois, incris le nombre d'occupants permanents maximum sur le bail
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Je n'ai pas encore loué l'appartement, je voulais vérifier avant qu'il y a une plainte des voisins encore et qui risque d'aller plus loin.
Je n'ai pas de problème a loué un petit 3 demi a 4 personnes, c'est pas mal serré selon moi, mais si ils sont capable de vivre dedans et etre propre sans déranger les voisins, tant mieux! (paye bien le loyer aussi lol)
 
P_K said:
Je n'ai pas encore loué l'appartement, je voulais vérifier avant qu'il y a une plainte des voisins encore et qui risque d'aller plus loin.
Je n'ai pas de problème a loué un petit 3 demi a 4 personnes, c'est pas mal serré selon moi, mais si ils sont capable de vivre dedans et etre propre sans déranger les voisins, tant mieux! (paye bien le loyer aussi lol)
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Entk sil veulent dormir dans le salon sur un matelas gonflable, c'est leur misère, toi s'il est louer sa fait ton bonheur, pour le bruit fait signer un reglement d'immeuble (style corpic) qui donne l'heure juste pour le bruit et souvent c'est les reglements municipaux
 
^^ yep j'ai deja aussi mes reglements pour cet immeuble, contre le bruit et autres choses.

prevention incendie ce n'est pas une mauvaise idée...
 
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