Ticket pour catalyseur?

Simplement parceque il peut l'envoyer par la poste comme ça se fait tout les jours

Pourquoi reporter un billet sans raison? Comme ça il le fait pendant son temps supplémentaire? J'aimerais savoir depuis quand existe cet "envoie par la poste" car il doit y'avoir un avantage peut-etre au lieu de patrouiller il va se garder 1-2 heures à la fin de son shift pour faire tous les papiers et prendre ça tranquillement?
 
Pourquoi reporter un billet sans raison? Comme ça il le fait pendant son temps supplémentaire? J'aimerais savoir depuis quand existe cet "envoie par la poste" car il doit y'avoir un avantage peut-etre au lieu de patrouiller il va se garder 1-2 heures à la fin de son shift pour faire tous les papiers et prendre ça tranquillement?

Ça change quoi?
Ils passent une couple d'heure a faire la paperasse anyways.
Tu pense que quand ils arrivent au poste ils punch out et repartent a la maison?
 
Mange des beignes...:D

Je ne saisie pas ce que tu dis.
Tu me dit de manger des beignes??
Ou ils mangent des beignes?
Peu importe ce qu'ils mangent ou pas, un ticket de $2500 pour avoir enlever un catalyseur..... Jamais vue ni même entendue ça.
Si l'op en reçois un ( yeah right ) il sera le premier cas documenté ici.
Un autre yeah right.
Ca va finir comme le 16000 autres threads de muffler.
 
si je pouvait bien retrouve l'estie d'article
en tout cas dans mon souvenir c'est genre 600$ pour un particulier
mais au derniere nouvelle jamais applique
et 2000$ pour une compagnie...j'ai deja lue quelque chose ici que quelqu'un en avait heritez

mais si vous lisez le texte en anglais c'est comme je l'est dits precedement...
celui-ci dit rendre inoperant
ca dit pas se promener sans
alors le policier ne peu etre sur que c'est toi ton beau frere qui a rendu le systeme inoperant
c'est un peu comme les ceintures dans le char...ta pas le droit des enlever...points ya rien qui t'empeche de te promener sans ceinture au place inoccupe
 
D'apres ce que jentends de mes amis, les polices adorent coller les civics modifiers et les JDM ... Quand ta une civic pis ta un exhaust de 3" , c'est vraiment pas normal. Meme a 2" il te donne un ticket. Mon ami a un civic magnaflow avec 2" pis il a manger un ticket. Jai un autre ami, il a magnaflow avec stock pipe pis il a manger un ticket aussi (civic encore)

Alors, faut voir quest que tu conduis aussi si sa fait du sense je crois.
 
La seule chose c'est que comme c'est expliquer s'il est vider vu que tu roule tout simplement avec la voiture, est en plus il y'a le senteur et que le conducteur devrait savoir qu'il y'a un probleme avec son cat a cause du senteur peux etre ca donne assez raison pour que le policier te donne un ticket expeciallement si c'est quelque chose comme 600$ pis au plus grave 2500$ (probablement pour de camions) peux etre que le policier n'hesitra pas de lui donner un ticket.
 
D'apres ce que jentends de mes amis, les polices adorent coller les civics modifiers et les JDM ... Quand ta une civic pis ta un exhaust de 3" , c'est vraiment pas normal. Meme a 2" il te donne un ticket. Mon ami a un civic magnaflow avec 2" pis il a manger un ticket. Jai un autre ami, il a magnaflow avec stock pipe pis il a manger un ticket aussi (civic encore)

Alors, faut voir quest que tu conduis aussi si sa fait du sense je crois.

Oui sauf que la ont parle du cat qui est pas mal plus difficile de donner un ticket q'un silencieux. C'est difficile pour quoi que soit que tu conduit de prouver mais je peux comprendre que cobra veux eviter tous les problemes possibles.

BTW cobra tu sais que dependant t'as voiture tu peux des fois gangner aucun hp vraiment en enlevant ton cat.
 
C'est une loi environementale. L'amende minimum est de 500$+frais et le législateur a même prévu une peine d'incarcération. L'article donnée précédemment en anglais en est un d'un quelquonque état américain (united state of blabla...). Il y a eu plusieurs causes gagnées par la poursuite dans la région de Rimouski.

La loi ne s'applique qu'au véhicule de moins de 2700 kg.

Très facile a appliquer sur les Jeep et camion à cause de l'accès facile en dessous.
 
jai une nissan 240sx coucher dans les ailes et le policiers a quand meme prit de belle photo de l'exaust sous la voiture donc c'est autant facile a prouver que si j'étais en jeep. La seul réglementation sur les lois environnementale que j'ai trouver (sur le site de la saaq) c'est pour les poids lourds peut importe gardez vos catalyseurs au pire videz les au moin quand le policier regarde sous la voiture il pense que t'en a un. J'attend toujours la fameuse lettre qui me convoque en cour je vous redonne des nouvelles.
 
C'est une loi environementale. L'amende minimum est de 500$+frais et le législateur a même prévu une peine d'incarcération. L'article donnée précédemment en anglais en est un d'un quelquonque état américain (united state of blabla...). Il y a eu plusieurs causes gagnées par la poursuite dans la région de Rimouski.

La loi ne s'applique qu'au véhicule de moins de 2700 kg.

Très facile a appliquer sur les Jeep et camion à cause de l'accès facile en dessous.

Citer la loi s.v.p.
Et qui a juridiction dans son application.
Bonne chance
 
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R20.HTM

SECTION XXX.1
ÉMISSIONS DES VÉHICULES AUTOMOBILES


D. 240-85, a. 8.

96.1. Vente ou utilisation de véhicules automobiles: Tout véhicule automobile léger d'un modèle postérieur à 1985 offert en vente, exposé pour fin de vente, vendu ou utilisé au Québec doit être pourvu d'un appareil en état de fonctionnement qui réduit l'émission d'hydrocarbures, de monoxyde de carbone et d'oxydes d'azote dans l'atmosphère.

Le présent article ne s'applique pas aux véhicules automobiles légers qui sont conçus pour respecter les normes d'émission prescrites dans les règlements d'application de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles (Lois révisées du Canada (1985), chapitre M-10) sans être pourvu d'un appareil visé au premier alinéa.

D. 240-85, a. 8.

96.2. Enlèvement des appareils antipollution: Nul ne peut enlever ou modifier ou permettre l'enlèvement ou la modification d'un appareil installé dans un véhicule automobile afin de réduire ou d'éliminer l'émission d'un contaminant dans l'environnement ni, dans le cas d'un véhicule automobile léger pourvu d'un convertisseur catalytique, modifier ou permettre la modification de l'embouchure du réservoir d'essence ou y verser de l'essence avec du plomb.

D. 240-85, a. 8.

96.3. Exceptions: Les articles 96.1 et 96.2 ne s'appliquent pas aux véhicules automobiles modifiés pour permettre l'utilisation du gaz propane ou du gaz naturel comme seul carburant, ni aux véhicules automobiles utilisés lors d'une compétition tenue sous l'égide d'un organisme international.

Note : 33. «véhicule automobile léger»: un véhicule automobile qui est pourvu d'un moteur à 4 temps et dont le poids brut indiqué par le fabricant est de 2 700 kilogrammes ou moins.

96.6. Une personne physique qui enfreint les dispositions de l'article 96.2 est passible d'une amende de 500 $ à 1 500 $ dans le cas d'une première infraction et de 1 000 $ à 5 000 $ dans le cas d'une infraction subséquente, ou, dans tous ces cas, d'une peine d'emprisonnement d'un maximum d'un an ou de la peine d'emprisonnement et de l'amende à la fois.

Une corporation qui enfreint les dispositions de l'article 96.2 est passible d'une amende de 2 500 $ à 50 000 $ dans le cas d'une première infraction et d'une amende de 10 000 $ à 100 000 $ dans le cas d'une infraction subséquente.

_______________________________
Applicable par les policiers du Québec
 
C'est un début.
Maintenant le policier il fait comment pour prouver que le cat est absent?
Il a beau dire tu n'a pas de cat, il doit le prouver.
Il y a 15000 threads de mufflers ici et bon nombre roulait sans cat ett jamais lu un cas de ticket.
Je persiste a dire que vous ne trouverai personne qui en a déjà eu un.
 
C'est intéressant. Merci pour le texte! Un bon thread avec de la belle information. J'ai pas le temps de le lire, je vais refaire un tour en soirée.
 
en partant si tu vide le cat c est le best way to go il agit un peu comme un résonateur et coupe du son comparrer au test pipe qui sonne cacanne...et rien n y parait...

doit rouler obd1 sinon oui la voiture roulera trop riche ecu en limp mode etc....

on a rien au quebec pour cheker les emissions plus en californie que tu pourrais pas...
 
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R20.HTM

SECTION XXX.1
ÉMISSIONS DES VÉHICULES AUTOMOBILES


D. 240-85, a. 8.

96.1. Vente ou utilisation de véhicules automobiles: Tout véhicule automobile léger d'un modèle postérieur à 1985 offert en vente, exposé pour fin de vente, vendu ou utilisé au Québec doit être pourvu d'un appareil en état de fonctionnement qui réduit l'émission d'hydrocarbures, de monoxyde de carbone et d'oxydes d'azote dans l'atmosphère.

Le présent article ne s'applique pas aux véhicules automobiles légers qui sont conçus pour respecter les normes d'émission prescrites dans les règlements d'application de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles (Lois révisées du Canada (1985), chapitre M-10) sans être pourvu d'un appareil visé au premier alinéa.

D. 240-85, a. 8.

96.2. Enlèvement des appareils antipollution: Nul ne peut enlever ou modifier ou permettre l'enlèvement ou la modification d'un appareil installé dans un véhicule automobile afin de réduire ou d'éliminer l'émission d'un contaminant dans l'environnement ni, dans le cas d'un véhicule automobile léger pourvu d'un convertisseur catalytique, modifier ou permettre la modification de l'embouchure du réservoir d'essence ou y verser de l'essence avec du plomb.

D. 240-85, a. 8.

96.3. Exceptions: Les articles 96.1 et 96.2 ne s'appliquent pas aux véhicules automobiles modifiés pour permettre l'utilisation du gaz propane ou du gaz naturel comme seul carburant, ni aux véhicules automobiles utilisés lors d'une compétition tenue sous l'égide d'un organisme international.

Note : 33. «véhicule automobile léger»: un véhicule automobile qui est pourvu d'un moteur à 4 temps et dont le poids brut indiqué par le fabricant est de 2 700 kilogrammes ou moins.

96.6. Une personne physique qui enfreint les dispositions de l'article 96.2 est passible d'une amende de 500 $ à 1 500 $ dans le cas d'une première infraction et de 1 000 $ à 5 000 $ dans le cas d'une infraction subséquente, ou, dans tous ces cas, d'une peine d'emprisonnement d'un maximum d'un an ou de la peine d'emprisonnement et de l'amende à la fois.

Une corporation qui enfreint les dispositions de l'article 96.2 est passible d'une amende de 2 500 $ à 50 000 $ dans le cas d'une première infraction et d'une amende de 10 000 $ à 100 000 $ dans le cas d'une infraction subséquente.

_______________________________
Applicable par les policiers du Québec

- Content de voir que ce genre de réglements existent.

Vivement des controles techniques... et surtout sérieux et fait par un organisme gouvernemental.
 
C'est un début.
Maintenant le policier il fait comment pour prouver que le cat est absent?
Il a beau dire tu n'a pas de cat, il doit le prouver.
Il y a 15000 threads de mufflers ici et bon nombre roulait sans cat ett jamais lu un cas de ticket.
Je persiste a dire que vous ne trouverai personne qui en a déjà eu un.

Je te comprends sauf que quand meme on veux etre vigilant et mieux prevenir de poigner un ticket de 600$ comme ca cobra peux prendre un meilleur decision avant de regretter sont choix.

Tu dis que il ne y'a personne qui a eu un ticket, oui sauf que j'aimerais pas q'un membre ici poigne justement un pour avoir eu des mauvaises conseils. C'est facile a conseiller quand c'est pas nous qui paye.
 
Je te comprends sauf que quand meme on veux etre vigilant et mieux prevenir de poigner un ticket de 600$ comme ca cobra peux prendre un meilleur decision avant de regretter sont choix.

Tu dis que il ne y'a personne qui a eu un ticket, oui sauf que j'aimerais pas q'un membre ici poigne justement un pour avoir eu des mauvaises conseils. C'est facile a conseiller quand c'est pas nous qui paye.

Si tu lis mes posts, je ne donne jamais d'opinion sur les chances de réussite.
Plusieurs viennent ici et disent que ça va être facile a gagner bla bla bla.
Moi ce que je dis c'est de procéder par étapes.

Dans ce cas ci, j'irai vers un opinion un peu juridique.
La preuve de l'abscence de cataliseur peut elle être faite par le policier?
Selons moi non.
Celui ci n'a pas la formation, connaissances technique, et expertise pour déterminer ca.
Seul une personne qualifié en mécanique et en système anti-polution pourra le faire.
L'abscence d'un catalyseur sous la voiture ne prouve rien.
Certaine voiture ont le catalyseur sous le capot.

La seul chose qu'un policier peut faire c'est un constat de $152 pour échappement non conforme.

Par contre, il y a des discutions a rendre les tests d'émissions poluantes abligatoires.
Encore la ça n'implique pas necessairement l'obligation d'avoir un cat mais de passer un test d'émission poluantes.

Pour ce qui est du policier qui a dit qu'un autre inspecteur viendra pour le cata..... Yeah right.
 
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