Enquête sur véhicule - Ne peux plus circuler sur la route

SkIz said:
Sérieux, what the Fyuck. C'est qui au juste qui ont COUPER le numéro sur le firewall ? Un mandataire de la SAAQ ? La fourrière ? C'est n'importe quoi ça, fait une plainte en déonto ou je sais pas, c'est officiel que je laisserais pas ça comme ça. Tant que c'est pas légitimement prouvé comme volé, c'est quoi le droit de cisailler un bien ? Je rage juste à te lire.

Bonne chance et update le post au fur et à mesure, ça m'intéresse beaucoup.
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je doit avouez que rendu la c`est un peu au dela de mes connaissance
mais les policiers coupe les numeros de series afin de pouvoirs faire des analyse plus poussez, genre avec certain equipement il est possible de voir si le numero a ete buffer et reconstruit
j`ai deja vue a la tv ou sur un pistolet avec un numero de serie buffez il pouvait reconstruire le numero de serie en analisant les deformations minime du metal lorque le numero original a ete punche vue que l`impression du numero deforme le metal sous lui
un peu comme prendre la 2e page d`un pad pour voir se qui a ete ecrit sur la premiere

dans le cas present je suspecte fortement qu`il avait un hint et attendait juste de pouvoir arretez le vehicule en deplacement parce que la loi et pas mal plus permissive...si le vehicule et parke sur le bord de la route c`est un peu plus complique de le faire tower sans avisez personne de ou venait ta raison ect
 
Pour ce qui est du motif de l’arrestation c’est avec la plaque qu’il on vu le #serie d’origine de l’auto qui correspondait pas a la description donc je supose que ca leur donne le droit de m’immobiliser et faire une vérification.

Donc après avoir essayer tant bien que mal d’avoir plus d’explication de la part de l’enquêteur elle semble pas trop connaitre ce genre de dossier parce qu’elle me dit le centre d’expertise on fait leur job à toi de voir avec la saaq malheureusement je ne sais pas si ce sera possible de le remettre sur la route.

–Ok mais comprenez vous que je perd mon auto et tout cela basé sur : rien n’est rapporté volé mais on a des raisons de croire qu’il aurait été maquillé… ''C’est plate mais c’est ça’’ qu’elle me répond :O

C’est la que j’avais envi dlui dire à qu’elle point ils sont des plaie de la société mais j’lui ai demander c’était quoi le but premier de sont travail ''Vous protéger qui de quoi, et vous êtes la pour servir qui au juste? Le gouvernement??’’ Ca la un peu froissé et j’espère qu’elle se sentais mal

J’ai ensuite parler avec le département police/vol de la SAAQ, un numéro réservé au policier mais la madame à quand même été 100 fois plus utile et elle ma dit que si le véhicule est classé non-identifiable ca risque de ne pas être possible :-/ Mais je vais recevoir une lettre pour m’informer du ‘verdic’’ de la saaq et de la je vais voir si je peux faire les démarches.
 
Combattre le feu par le feu....

Trouve toi un Corrado feni que le serial est bon et boite ton propre char.... C'est une contorsion au reglement car théoriquement ils ne peuvent pas prouver que tu n'a pas simplement remplacer plusieurs, plusieurs piece...
 
-Mike- said:
Combattre le feu par le feu....

Trouve toi un Corrado feni que le serial est bon et boite ton propre char.... C'est une contorsion au reglement car théoriquement ils ne peuvent pas prouver que tu n'a pas simplement remplacer plusieurs, plusieurs piece...
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Ouais t'inquiète j'y ai penser... Mais de ce sera pas facile a trouver un corrado abordable qui aurait pas été swapé et qui risque d'etre un boite aussi! Ca ferais une boite dans une boite loool au bout de la ligne je risque de repasser par la même marde surtout que l'auto va être "blacklisté" et jme ferais tjr achaller même en conduisant en pépère...

Mais si quelqu'un veux me l'acheter pour son "projet" moi ca me regarde pas qu'es-ce qui fait avec ;)
 
Boite et vend lol...

Sérieusement je sais pas comment la voiture vaut, mais un part out ou encore essayé de la vendre comme projet de track...
 
CiViCSiR said:
Merci SRT... tu confirme déjà ce que je pense.... ya beaucoup de bon policier... mais les quelques jeunes hotshot scrap le reste.. car la majorité paye pour la minorité....:S
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mais c'est le policier a tout de meme le droit de te le demandez
comme toi tu peu demandez a une fille si a veux faire l'amour avec toi
ou ton chum veux te passez 200$

si tu dits oui ye ben contant , mais il ne peu t'y forcer (legallement that is)

du plus il ne peu te menacez de te donnez un autre ticket dans le but de te faire obtamperer
mais la ligne est mince entre un avertissement justifier qu'il va te donnez un ticket si tu coopere pas, et mon estie ma te menacez d'un ticket pour te calmez
alors faut choisr ses afronts
 
CiViCSiR said:
LOOOOOOOOOOOOOLLL maudit les boys policier ya de quoi vous comprenez pas..........:p ce fameux article.. ya aucun problème... mais AUCUNEMENT il est inscrit que je doit m'identifier..... Ce que tu semble oublier, c'est les sous article où il est question de doute raisonnable et tout le blablabla.... quand j'vais 18 ans.. je te jure que un policier qui me demande les papiers.... jte jure jlui aurait donné avant de pisser dans mon frok.. .. maintenant je suis plus vieux... le policier qui me demande de m'identifier..... aucun prob je vais lui fournir carte d'assurance maladie ou permis de conduire.. mais si il me demande mes papiers d'immatriculation t mieux de me donner une Crrissssseee de bonne raison.. sinon tu va te crosser avec une poignée de basket!!:p
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Voici les "crrissssseee de bonnes raisons " de remettre ton certificat d'immatriculation



http://www2.publicationsduquebec.go...telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html

35. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit avoir avec elle le certificat d'immatriculation du véhicule ou une copie de celui-ci, sauf dans les 10 jours de l'immatriculation, ainsi que l'attestation d'assurance prévue par la Loi sur l'assurance automobile (chapitre A-25).

Régime d'immatriculation international.
Si le certificat d'immatriculation a été délivré en vertu du Régime d'immatriculation international (IRP), cette personne doit avoir avec elle l'original du certificat, sauf dans la mesure prévue par ce régime.

Véhicule loué.
Si le véhicule routier est loué pour une période de moins d'un an ou s'il a été prêté par un commerçant, elle doit également avoir avec elle le contrat de location ou une copie de celui-ci ou un document faisant preuve de la durée du prêt.

Lieux de circulation publique.
En outre des chemins publics, le présent article s'applique sur les chemins privés ouverts à la circulation publique des véhicules routiers ainsi que sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le public est autorisé à circuler. Il s'applique également sur les chemins soumis à l'administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou entretenus par celui-ci.

1986, c. 91, a. 35; 1996, c. 56, a. 6; 1998, c. 40, a. 57; 2002, c. 29, a. 5; 2003, c. 8, a. 6; 2006, c. 3, a. 35; 2008, c. 14, a. 4.

Examen.
36. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit, à la demande d'un agent de la paix, lui remettre pour examen les pièces visées à l'article 35.

Remise.
L'agent doit remettre ces pièces à leur détenteur dès qu'il les a examinées.

1986, c. 91, a. 36; 1996, c. 56, a. 7.


97. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit avoir avec elle son permis

102. Les personnes visées dans les articles 97, 99 et 100 doivent, à la demande d'un agent de la paix, remettre leur permis pour examen.

Remise du permis.
L'agent doit remettre ce permis à son titulaire dès qu'il l'a examiné.
 
simonsezz said:
Voici les "crrissssseee de bonnes raisons " de remettre ton certificat d'immatriculation



http://www2.publicationsduquebec.go...telecharge.php?type=2&file=/C_24_2/C24_2.html

35. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit avoir avec elle le certificat d'immatriculation du véhicule ou une copie de celui-ci, sauf dans les 10 jours de l'immatriculation, ainsi que l'attestation d'assurance prévue par la Loi sur l'assurance automobile (chapitre A-25).

Régime d'immatriculation international.
Si le certificat d'immatriculation a été délivré en vertu du Régime d'immatriculation international (IRP), cette personne doit avoir avec elle l'original du certificat, sauf dans la mesure prévue par ce régime.

Véhicule loué.
Si le véhicule routier est loué pour une période de moins d'un an ou s'il a été prêté par un commerçant, elle doit également avoir avec elle le contrat de location ou une copie de celui-ci ou un document faisant preuve de la durée du prêt.

Lieux de circulation publique.
En outre des chemins publics, le présent article s'applique sur les chemins privés ouverts à la circulation publique des véhicules routiers ainsi que sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le public est autorisé à circuler. Il s'applique également sur les chemins soumis à l'administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou entretenus par celui-ci.

1986, c. 91, a. 35; 1996, c. 56, a. 6; 1998, c. 40, a. 57; 2002, c. 29, a. 5; 2003, c. 8, a. 6; 2006, c. 3, a. 35; 2008, c. 14, a. 4.

Examen.
36. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit, à la demande d'un agent de la paix, lui remettre pour examen les pièces visées à l'article 35.

Remise.
L'agent doit remettre ces pièces à leur détenteur dès qu'il les a examinées.

1986, c. 91, a. 36; 1996, c. 56, a. 7.


97. La personne qui conduit un véhicule routier ou qui en a la garde ou le contrôle doit avoir avec elle son permis

102. Les personnes visées dans les articles 97, 99 et 100 doivent, à la demande d'un agent de la paix, remettre leur permis pour examen.

Remise du permis.
L'agent doit remettre ce permis à son titulaire dès qu'il l'a examiné.
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comme j'ai mentionne plus haut quant tu conduit un vehicule ta pasa vraiment le choix, mais autrement c'est une autre histoire
mais comme on disait c'est que les policier vont te demandez ton permis meme si t'es assis sur un banc dans le milieu d'un parc

et pour ajoutez l'artcile 36 s'applique seulemetn sur la voie publique alors que le 102 s'applique pas mal partout vue qu'il fait partie du titre II cette section s'applique s'applique partout ou les vehicule peuvent cirulez (voir le premier article de cette section 60 me semble)

mais aussi si ca te tente de faire le fin finaux tu peu donnez tes papier au policier mais refusez qu'il parte avec vers on vehicule...vue que la loi permet juste l'examination et que si il part avec de va devenir en infraction vue que tu sera desormait sans papier et celle-ci sera cause par le dit agent (pas bon pour lui)
 
srt_mod said:
comme j'ai mentionne plus haut quant tu conduit un vehicule ta pasa vraiment le choix, mais autrement c'est une autre histoire
mais comme on disait c'est que les policier vont te demandez ton permis meme si t'es assis sur un banc dans le milieu d'un parc

et pour ajoutez l'artcile 36 s'applique seulemetn sur la voie publique alors que le 102 s'applique pas mal partout vue qu'il fait partie du titre II cette section s'applique s'applique partout ou les vehicule peuvent cirulez (voir le premier article de cette section 60 me semble)

mais aussi si ca te tente de faire le fin finaux tu peu donnez tes papier au policier mais refusez qu'il parte avec vers on vehicule...vue que la loi permet juste l'examination et que si il part avec de va devenir en infraction vue que tu sera desormait sans papier et celle-ci sera cause par le dit agent (pas bon pour lui)
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Aucun article du code n'oblige le policier a examiner tes papiers debout sur le bord de la route plus qu'assis dans son véhicule patrouille.
 
simonsezz said:
Aucun article du code n'oblige le policier a examiner tes papiers debout sur le bord de la route plus qu'assis dans son véhicule patrouille.
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ca depend comment tu voit ca...en effet ya rien qui interdit d'allez les examinez en chine...
mais, comme j'ai dits si il decide de prendre possesion du dit papier et de s'en allez avec TOI tu devient en infraction et ainsi ses actions te cause prejudice
et de plus tu est le posseseur du dit papier (la saaq en fait) alors c'est toi qui faire les regles et non pas lui


faudrait je fouine il y avait de quoi de plus clair dans le coins des 500 ou 600 dans le csr

mais j'avoue que c'est disont sujet a interpretation....
 
simonsezz said:
C'est pas mal de l'enculage de mouche rendu là
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en effet j'avoue, mais quant tu pogne un policier qui joue a l'enculez...aussi ben sortir la mouche lol


le dit article si le policier PART avec tes papiers

596.1. Une personne qui conseille, encourage ou incite une autre personne à faire une chose qui constitue une infraction au présent code ou à une disposition législative ou réglementaire relevant de la Société en vertu d'une entente conclue conformément au titre VIII.2, ou qui accomplit ou omet d'accomplir une chose ayant pour effet d'aider une autre personne à commettre une infraction est partie à cette infraction et est passible de la même peine que celle qui est prévue pour le contrevenant, que celui-ci ait été ou non poursuivi ou déclaré coupable.

Est passible de la même peine que le contrevenant, que celui-ci ait ou non été poursuivi ou déclaré coupable, la personne qui omet de fournir à un propriétaire ou à un exploitant de véhicules lourds un renseignement ou qui fournit un renseignement faux, trompeur ou erroné dont la connaissance ou la véracité aurait pu éviter une infraction à une disposition du présent code.
 
Last edited:
lache pas tes démarches tu lauras;mon chum a acheté un sir jdm volé retrouvé avec le no de série découpé sous le hood dret sous les whippers;il na pas eu de troubles a le plaqué et il se promene depuis 4 été avec un papier qui a eu de la police qui dit que le véhicule es légale sur route.
 
ben dans le cas d'un volez retrouvez c'est que la saaq peu determinez l'origine du vehicule, et reemmetre des numero de serie

dans le cas present la police dit qu'elle ne peu determine l'origine du vehicule (peu etre que ca y tente pas non plus) alors la saaq peu pas vraiment prendre le controle et mettre de numero de serie dessus

sinon suffirait d'enlevez tout les numeros de serie du char du voisin et d'allez a la saaq et dire ca me prend des nouveau numero de serie

mais j'avoue que c'est pas trop clair...quant la policie veut pas trop parlez des ses decouvertes ses jamais bon
 
seb--morin said:
mais comme il y avait plusieur numéro de série différents ils remettent un rapport a la SAAQ et le véhicule n'a plus le droit de circuler sur les routes!
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Est-ce que tu sais si il y a des numero de serie de char voler dans ceux la? sa serais chiant que sa sois a cause du no de serie du hood qui viens dun char voler par exemple.... malgré que cest chiant dun bout a lautre
 
99jipy99 said:
Est-ce que tu sais si il y a des numero de serie de char voler dans ceux la? sa serais chiant que sa sois a cause du no de serie du hood qui viens dun char voler par exemple.... malgré que cest chiant dun bout a lautre
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d'apres se qu'on a lue aucun numero etait declare volez
 
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