Certificat de localisation

Foxhound1979

Foxhound1979

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Y'a surement quelqu'un ici qui peux me dire sa : mon certificat date de 2009, l'année ou les anciens propriétaires ont mis en vente ma maison. J'ai fait faire une rallonge de mon deck de 12x12 y'a 2 ans. Si je prévoit vendre ma maison, est-ce que je doit absolument refaire venir un arpenteur pour un nouveau certificat a cause de la rallonge du deck ? pour le reste tout est toujours a la même place rien a bougé, seulement le deck qui a pris de l'ampleur.

Merci MR !
 
J'ai vendu 2 maisons en deux ans et j'ai eu à dealer avec des arpenteurs les deux fois. Au pire tu t'arranges avec l'acheteur et personne en parle.
 
Même si rien n'a été fait sur la batiment, un nouveau certificat de localisation peut être demandé par celui qui achète ta maison si le lot a été rénové.
 
Sa et un possible certificat pour la Pyrrhotite, sa va faire un petit 2000$+ a mettre avant d'avoir une pancarte devant la maison! Un agent nous en a glisser un mot, si on veut vendre certain prêteurs pouvaient demander une certification comme quoi le solage n'a pas de pyrrhotite..même si j'ai aucune fissure ou quoi que ce soit,la maison a été bâtit dans les premières années de la découverte(1996)..

Quelqu'un a déjà entendu/lu sa ?
 
Si la propriété à été bâtie à une époque où il y en avait pas de pyrite, moi personnellement je laisserais faire cette niaiserie de certificat à la con.
 
Tout dépend de ce qui est inscrit dans l'offre d'achat? Où en-es tu dans le processus? Je suis notaire, tu peux me questionner.
 
Raptor_86 said:
Tout dépend de ce qui est inscrit dans l'offre d'achat? Où en-es tu dans le processus? Je suis notaire, tu peux me questionner.
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On est vraiment au debut,on se questionne sur le quand on commence le processus "officiel" de la mise en vente. Si on a une carrotage et le certificat a faire on va i aller par étapes. Le pire c'est que si sa se fait, sa prends un edit de l'ancien pour ajouter la section patio, le reste est identique. Mais bon, si il faut payer 1000$ pour l'avoir,sa seras sa. Je cherche pas une passe droit pour me sauver de l'argent, je veux avoir sa 100% legit.

Raptor_86 si j'ai des questions je peux te PM ?
 
Je viens de montrer ta question a ma blonde, elle est arpenteur géomètre. Elle te conseil d'attendre de voir ce que ton agent immobilier va dire, mais ça se pourrait aussi que ça soit le notaire des acheteurs qui en demande un neuf. Pour savoir si ton deck s'est approché des limites de lots, si oui, savoir combien proche etc. Des fois aussi, ça peut être le prêteur hypothécaire qui demande à en avoir un récent. Fak au prix que ça coute, fait le pas faire préventif, y'a des chances que t'en aille pas besoin, mais attend toi quand même à sortir un 1000$ parce que y'a des bonnes chance que quelqu'un dans le processus en demande un.

Pour la Pyrrhotite , mon beau frère vient de s'acheter un 10 logement, et c'est la banque qui a demandé le certificat pour la fondation.
 
@mr miagui: demande aussi ça à ta blonde svp: est-ce que je dois refaire le certificat si j'ai enlevé ma piscine hors terre? J'ai rien ajouté ou changé d'autre. Le certificat est de 2011 et la piscine y est mentionnée et aparait dans le croquis.

merci!
 
Foxhound1979 said:
On est vraiment au debut,on se questionne sur le quand on commence le processus "officiel" de la mise en vente. Si on a une carrotage et le certificat a faire on va i aller par étapes. Le pire c'est que si sa se fait, sa prends un edit de l'ancien pour ajouter la section patio, le reste est identique. Mais bon, si il faut payer 1000$ pour l'avoir,sa seras sa. Je cherche pas une passe droit pour me sauver de l'argent, je veux avoir sa 100% legit.

Raptor_86 si j'ai des questions je peux te PM ?
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Oui, je te conseille de me PM, parce que ce que les gens disent ici n'est pas tout à fait exact.
 
Si vous retirer un bien vous n'etes pas obligé de le refaire. Si la banque ou l'acheteur vous demandent des rapports regardez bien votre offre d'achat car c'est eux qui pourront être obligé de le payer. Deplus, si tu communique avec l'arpenteur qui l'a fait quand tu as acheté il poura probablement te faire un meilleur prix car rien a part le patio a été modifié.
 
Mr Miagui said:
Je viens de montrer ta question a ma blonde, elle est arpenteur géomètre. Elle te conseil d'attendre de voir ce que ton agent immobilier va dire, mais ça se pourrait aussi que ça soit le notaire des acheteurs qui en demande un neuf. Pour savoir si ton deck s'est approché des limites de lots, si oui, savoir combien proche etc. Des fois aussi, ça peut être le prêteur hypothécaire qui demande à en avoir un récent. Fak au prix que ça coute, fait le pas faire préventif, y'a des chances que t'en aille pas besoin, mais attend toi quand même à sortir un 1000$ parce que y'a des bonnes chance que quelqu'un dans le processus en demande un.

Pour la Pyrrhotite , mon beau frère vient de s'acheter un 10 logement, et c'est la banque qui a demandé le certificat pour la fondation.
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et j'ai trouvé ca à 625$ plus taxes je suis de laval.

Je suis dans la même situation, j'ai contacté un arpenteur géomètre professionnel, m'a dit que normalement t'es pas obligé de le faire refaire, cest que souvent c'est le créancier qui pourrait le demander la pluspart du temps, le notaire pas vraiment.
 
teknoledge said:
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et j'ai trouvé ca à 625$ plus taxes je suis de laval.

Je suis dans la même situation, j'ai contacté un arpenteur géomètre professionnel, m'a dit que normalement t'es pas obligé de le faire refaire, cest que souvent c'est le créancier qui pourrait le demander la pluspart du temps, le notaire pas vraiment.
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Je me demandais...tu avais pas vendu ta maison? qu'es-ce qui sait passé? le financement a pas passé?
 
j'avais presque en fait, finalement la femme qui la voulait à fais faire l'inspection et y'avais des ptits trucs à faire elle ne voulais pas s'embarquer la dedans et elle était un peu indécise dison, j'ai eu pas mal de visites depuis aussi mais je suis en train de finaliser tous les détails pour que ca sois clé en main... pour que ca sois plus facile à vendre.. l'intérêt est là mais le monde sont pas manuel..

donc fais chier mais bon patience est de mise :\

j'ai hâte de bouger pareille..
 
Essaye de retracer l'arpenteur qui l'a fait en 2009. J'ai vecu une situation semblable il y a 2 ans, j'ai fait une derogation mineure pour le garage, il a fait un amendement pour $50. Dans ton cas cela peut couter un peu plus car en principe il devrait se deplacer, cela demnade de la personne, mais si tu as des phosos d'avant et après avec un tape a mesurer sur des photos il y a des bonnes chances qu'il te fera ca pas cher.
 
bertro said:
@mr miagui: demande aussi ça à ta blonde svp: est-ce que je dois refaire le certificat si j'ai enlevé ma piscine hors terre? J'ai rien ajouté ou changé d'autre. Le certificat est de 2011 et la piscine y est mentionnée et aparait dans le croquis.

merci!
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Ma blonde dit: '' théoriquement, c-à-d selon le code civil (no joke) un certificat de localisation à jour doit être fournis dans la vente d'une maison. Alors théoriquement, tu pourrais devoir en faire faire un nouveau. Mais dans la vrai vie, tu pourrais t'entendre avec l'Acheteur en lui disant/inscrivant sur du papier que le Cé-Loc est conforme, mais que la vente n'inclus pas la piscine.

Pis à fait dire que c'est pas les arpenteur qui exige des certificat de localisation, eux ils ne font que les faire ! C'est les notaires et/ou les prêteurs hypothécaire qui veulent que les titres fonciers soit légaux et savoir pour les servitudes/droit de passage etc.
 
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