jugement cour municipale: free flow pas d'origine = illégal

On est tous ici car on veut avoir une auto qui sort de l'ordinaire ou est plus performante. Ça nous approche d'une zone grise. Certains se poussent dans cette zone grise plus fort que d'autres et se feront attraper. Si ton exhaust fait 5-10 fois plus de bruit que normal ou tes lumieres sont capables d'illuminer une petite village, tu mérites ta contrvention. Autour des rues il y a des maisons dont des gens vivent et de temps en temps il y a des autos qui passent à contresens - malgré il faut avoir une certaine age avant de se rendre compte de cette réalité...
 
rosswade said:
On est tous ici car on veut avoir une auto qui sort de l'ordinaire ou est plus performante. Ça nous approche d'une zone grise. Certains se poussent dans cette zone grise plus fort que d'autres et se feront attraper. Si ton exhaust fait 5-10 fois plus de bruit que normal ou tes lumieres sont capables d'illuminer une petite village, tu mérites ta contrvention. Autour des rues il y a des maisons dont des gens vivent et de temps en temps il y a des autos qui passent à contresens - malgré il faut avoir une certaine age avant de se rendre compte de cette réalité...
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:bigup:
 
Moi sa me frustre oui mon système d échappement fait du bruit je l avoue...Mais il et pas de style Canadian Tire avec aucune restriction. Il es de marque FlowMaster commander dans un magasin de pièces de voitures de style Auto Plus. Le système a des barrières internes, c est a dire le truc de la flash light de semble pas concluent de même que la broche. Je me suis fait arrêter il y a deux semaine et le policier après plusieurs tentatives de prouver que le système d échappement n était pas dans les normes m as demander ou je l avais acheter car ce ne semblais pas légal. Il a fini par me donner un autre avertissement verbal ( le 2e dans la même semaine ) en me disant qu il me donne une dernière chance et je risque de me faire arrêter souvent. Puis il fini par me dire qu il ne me donne pas de ticket car il n est pas capable de prouver l illégalité du muffler...Je comprend plus rien mais il est vrai que le système d échappement fait beaucoup de bruit...On doit noter que j ai mis des > aftermarket mais je conserve tout de même mon système anti-pollution et la ligne d échappement d origine. Peut-etre parce que j ai une Civic Hatchback et je suis tout simplement condamner sur mon sors de >
 
bien comment dire si les policiers t'arrete pour verifier se qui leur semble suspect
et te laisse aller ensuite parce qu'il ne trouve pas d'infraction
il on fait se qu'il avait a faire
mais comme tu dits si ton systeme se demarque (on joue sur les mots ici) de la normal il est fort possible que tu te fasse intercepter plus souvent
 
je suis un gars qui a fraichement perdu en cour pour un ticket du fameux muffler non conforme. Donc j'ai parler a quelque auto part, et j'en es un qui ma dit que l'exhaust Apexis Ws2 est bel et bien conforme pour nos voiture. Mais j'ai seulement eu cette confirmation d'une shop, donc c'est tu vraiment legal ou c'est pas legal? parce que je cherche qqchose de pas bruyant (on m'a dit cetait pas bruyant) et qqchose en stainless qui va me durer longtemps. Je veux tout simplement pas le muffler d'origine du au prix et la grosseur et le fait que le mien etait rouiller et avait percer (la raison du remplacement en premier).

si ce n'est pas legal, avez vous des suggestions? Dynomax? Borla? Magnaflow?
 
relax said:
Lookalike said:
Les seules voitures qui ne font pas de bruit sont les voitures électriques...

Et l'article 94 n'indique nul part de ne pas faire de bruit...
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Tu as raison mais plusieurs en font très peu si tu aimes mieux, je sais que 94 dit de ne pas faire plus de bruit que l'origine et si tu respecte ça moi je te laisse tranquille............mais si j'entends gronder là ça ne marche pas......surtout si je l'entends de loin.........
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ce que moi j'aimerais savoir, c'est pourquoi qu'on donne pas un avertissement ou 72h pour le remplacer avant si c'est non conforme? moi on me donne un ticket sans me dire quoi que ce soit a part que c'est non conforme sans me donner de chance de le remplacé? je trouve sa complètement ridicule..... et si vous êtes des experts.... vous êtes aussi bien sortir un catalog de ce qu'on peu et peu pas mettre...
 
FF Racer said:
^^ Il est très rare qu'un policier va immédiatement donner une contravention lorsque une défectuosité (i.e. silencieux perforé) est présente. À moins de circonstances particulières (genre un tawouin qui rince son moteur sans cesse comme un imbécile quand il sait que son muffler est percé), un AVT est émis. Par contre c'est différent pour une modification. La généralité c'est que lorsque une modification est faite (c'est intentionnel de la part du propriétaire du véhicule..) le constat seras remis, sans nécessairement avoir eu d'AVT. Le propriétaire à tout dabord l'obligation de se renseigner auprès des lois avant de fair eun modification de son auto... donc c'est de sa responsabilité s'il le fait et que c'est illégal.
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A propos, je me suis fait donner un constat d'infraction car ma ligne d'echappement faisait trop de bruit d'apres le policier. Il a fait son test de borche et de lampe.

Dans mon cas, le véhicule, je viens de l'acheter il ya a peine deux mois et la ligne d'exhaust était déja installer.C'est une ligne de marque magnaflow je crois. Comment je pouvais savoir que ce n'était pas celle d'origine je suis pas spécialiste en mécanique pour ca.

Tu dis que cette modification devient illégale car elle est faite par expres. Dans mon cas, je ne l'ai jamais effectuée cette modification c'est l'ancien propriétaire et il m'en a pas parler. Quand je me suis fait arreter, j'ai justement expliquer cela au policier qui m'a dit que ma contravention est deja envoyer a la cours en 2 minutes. Je pensais qu'il allait me donner au moins un 24h ou 48h pour que je puisse aller la changer chez mon mecanicien. A la place, c'est 154 dollars d'infraction.

Le but de mon poste c'est est-ce qu'il ya quelquechose que je peux faire pour contester le billet pas necesserement sur le fait que c'est illégal nous sommes en général d'accord que c'est illégal mais plutot sur le fait que je ne l'ai jamais installer cette modification que j'avais aucun moyen de le savoir? Je demande juste un délais de 24h ou 48h pour que je puise mettre celle d'origine...

Je suis évidemment capable de prouver que la ligne était deja installer avant l'achat du véhicule.

Merci pour toutes les reponses possibles
 
CORA11 said:
[mrquote userid="98" username="FF Racer" forum="123" thread="519935" message="5487450" ] ^^ Il est très rare qu'un policier va immédiatement donner une contravention lorsque une défectuosité (i.e. silencieux perforé) est présente. À moins de circonstances particulières (genre un tawouin qui rince son moteur sans cesse comme un imbécile quand il sait que son muffler est percé), un AVT est émis. Par contre c'est différent pour une modification. La généralité c'est que lorsque une modification est faite (c'est intentionnel de la part du propriétaire du véhicule..) le constat seras remis, sans nécessairement avoir eu d'AVT. Le propriétaire à tout dabord l'obligation de se renseigner auprès des lois avant de fair eun modification de son auto... donc c'est de sa responsabilité s'il le fait et que c'est illégal.
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A propos, je me suis fait donner un constat d'infraction car ma ligne d'echappement faisait trop de bruit d'apres le policier. Il a fait son test de borche et de lampe.

Dans mon cas, le véhicule, je viens de l'acheter il ya a peine deux mois et la ligne d'exhaust était déja installer.C'est une ligne de marque magnaflow je crois. Comment je pouvais savoir que ce n'était pas celle d'origine je suis pas spécialiste en mécanique pour ca.

Tu dis que cette modification devient illégale car elle est faite par expres. Dans mon cas, je ne l'ai jamais effectuée cette modification c'est l'ancien propriétaire et il m'en a pas parler. Quand je me suis fait arreter, j'ai justement expliquer cela au policier qui m'a dit que ma contravention est deja envoyer a la cours en 2 minutes. Je pensais qu'il allait me donner au moins un 24h ou 48h pour que je puisse aller la changer chez mon mecanicien. A la place, c'est 154 dollars d'infraction.

Le but de mon poste c'est est-ce qu'il ya quelquechose que je peux faire pour contester le billet pas necesserement sur le fait que c'est illégal nous sommes en général d'accord que c'est illégal mais plutot sur le fait que je ne l'ai jamais installer cette modification que j'avais aucun moyen de le savoir? Je demande juste un délais de 24h ou 48h pour que je puise mettre celle d'origine...

Je suis évidemment capable de prouver que la ligne était deja installer avant l'achat du véhicule.

Merci pour toutes les reponses possibles[/mrquote]

Les procédures pour contester les constat de silencieux on deja été écrits de long en large.
Le plus important c'est ce que le policier a fait pour établir la preuve.
Test de broche et ou flashliht et ou mesures etc etc.
Si il n'a pas fait ca tu as de bonnes chances.
Demande la divulgation de la preuve.
Si il a fait les tests, moi je ne perdrais pas mon temps a contester ca.
Tu place ca dans tes frais divers sur ton budget.

Le fait que les modifications on été faites par l'ancien propriétaire ne change rien. Tu es propriétaire et par le fait responssable.
 
prelude83 said:
t'as raison.... il y a plusieurs jurideprudences récentes en ce sens ..



le cas classique c'est le cas où le défendeur a monté sa preuve sur la fait que c'est

vrai que son échappement n'est pas conforme aux normes 94 et 91 para.3

(sonorité d'origine et composantes d'origine)...mais il était obligé de modifier son

échappment, dû au fait qu'il avait fait un swap de moteur qui doublait la

puisance en HP du moteur d'origine;





fait des recherches dans le site de Jugement Québec.. dans les causes 2006 et 07



par contre ça dépend du juge ...et de la ville où tu es..



il ne faut pas oublier que:

cause identiques et preuves identiques === verdicts différents :yikes:



y a des juges qui vont penché sur le côté du défendeur..

lorsque l'on présente ce type de défense et que c'est crédible ..

et d'autres juges qui n'accorderont aucune crédibilité

à ce type de défence... et appliquent la norme 91 para. 3 "by de book";
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Bon J'imagine que ds le cas de la RX-7 le swap moteur fait aussi parti des modification aux caractérisques d'origine ??? comment tu peux contester ke ton exhaust soit necessaire suite a ton swap.... kan ton swap est illégal aussi puisque ce ne sera plus les caractérisque d'origine... :p

que se passe-t-il kan tu es coupable, tu as un amende et tu dois remettre ton exhaust stock, ils te font passer une verif mecanique ???
 
quand on parle de swap illégal ... un sr20det dans un 240sx canadien ... c'est illégal ?

le moteur sr20det vendu only au japon venait avec une ligne d'exausht comment ?
 
its obvious, police have NOTHING better to do than give tickets for exhausts...MAYBE if there was more action going on, they'd leave us the hell alone
 
Rocky_rock said:
quand on parle de swap illégal ... un sr20det dans un 240sx canadien ... c'est illégal ?

le moteur sr20det vendu only au japon venait avec une ligne d'exausht comment ?
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Tu peut faire fitter un Caterpillar C15 dans ta 240SX si tu veut. Rien d'illegal. En autant tu garde l'exhaust oem.
 
Flagman101 said:
Tu peut faire fitter un Caterpillar C15 dans ta 240SX si tu veut. Rien d'illegal. En autant tu garde l'exhaust oem.
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L;EXHAUST oem du C15 ou 240sx, because there is a big difference there.

Quebec and their laws are stupid, im so happy to be able to run a straight exhaust down here in the old u s of a, cops give me thumbs up!
 
Flagman101 said:
Good for you. Have fun noodling!!
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i will,

have fun enforcing laws that were made by people who have their heads up their asses. seriously, its no surprise that people want to get out of quebec, it always seems like the grass is greener elsewhere, but it actually is.
 
Drifter Steve said:
i will,

have fun enforcing laws that were made by people who have their heads up their asses. seriously, its no surprise that people want to get out of quebec, it always seems like the grass is greener elsewhere, but it actually is.
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Bluegrass and noodling cool.
With your cousin??

I do not inforce any laws. Not a cop.
I do recall some stupid laws down in the good old' US of A
 
Flagman101 said:
Bluegrass and noodling cool.
With your cousin??

I do not inforce any laws. Not a cop.
I do recall some stupid laws down in the good old' US of A
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Sorry i was confusing you with someone else.

there are dumb laws every where, but this exhaust thing has been the same test with a tapemeasure since my dad was in highschool (35 years ago). Think about how technology in cars has changed since then, its dumb to think that a muffler is incapable of diminishing sound without baffles, it defies logic, just like the law does.


the law states that it cannot be NOISIER than stock, yet noise is subjective not objective which means that two people can have a very different OPINION on whether or not something makes noise.
 
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