Ticket de Vtt

J'ai chercher un peu sur l'internet et sur tes sites afin de voir s'il y avait eu des
cas similaires afin d'avoir un peu de documentation pour quand je vais aller en cours et j'air rien trouvé. Peut-être que je cherche mal... Si quelqu'un a un site a me suggérer ou attendu une histoire similaire faites en pars!
 
Ouais j'ai regardé beaucoup sur ces 2 sites rien ressemble vraiment à mon cas. J'ai parlé avec mon père de tout ça. Il croit que le policier était dans le tort de me faire conduire mon vtt en dehors du pitt alors que dans le fond selon les policiers je conduisait de façon illégal sans plaque. C'est vrai quand même qu'il me donne un constat parce que je conduisait sans plaque dans le pitt. Mais me laisse le conduire jusqu'à la rue pour qu'il puisse se faire remorquer. Vous en pensez quoi?
 
sebast1234 said:
Ouais j'ai regardé beaucoup sur ces 2 sites rien ressemble vraiment à mon cas. J'ai parlé avec mon père de tout ça. Il croit que le policier était dans le tort de me faire conduire mon vtt en dehors du pitt alors que dans le fond selon les policiers je conduisait de façon illégal sans plaque. C'est vrai quand même qu'il me donne un constat parce que je conduisait sans plaque dans le pitt. Mais me laisse le conduire jusqu'à la rue pour qu'il puisse se faire remorquer. Vous en pensez quoi?
Click to expand...


que veux tu dire te laisser conduire jusqu'a la rue pour qu'il puisse te remorque pas lu ca nul part

en gros le ticket dans le pit de sable n'est pas valide parce que le csr s'applique pas a cette endroit

pour se qui est de te dire de sacre ton quant..meme si ta pas le droit de roule sur la rue...en effet c'est disont te conseiller de faire une infraction
mais disont que c'est pas une excuse pour le billets

et que disont que lorque la demande est fait directement par un agent..ya disont certaine regle qui change

un peu comme quant il est a une intersection..lumiere rouge ou pas tu passe si il te fait signe

mais ya aussi l'autre cote de la medaille, ou le policier utilise son droit discretionnaire et te laisse partie sans represaille, il pourrait ben te laisser dans le pit de sable et attentre a cote a sachant bien que tu va sortir a moment donnee et te donnee un autre pile de ticket
 
bon j'ai relu le premier tread
ton histoire semble incomplete j'avait oublie le remorcage
mais un boute des dans le pit et la tu te fait remorque manque un boutte
 
Quand je me suis fait arreter j'était dans le pitt mais étant donné que c'est un terrain cloturé et que la remorqueuse ne se rend pas aussi loin. Les policiers m'ont demandé de conduire mon véhicule jusqu'à la route pour qu'il puisse se faire remorquer (Les 2 policiers me suivait). Je trouve ça quand même spécial quand qu'on y pense qu'il me donne un constat pcq j'ai pas le droit de circuler sans plaque selon eux dans un pitt, mais qui me permettre de rouler pour me rendre jusqu'à la rue pour le faire remorquer.

Quand tu dit que le Csr ne s'applique pas dans un pitt de sable tu peux me donner les articles qui pourrait m'aider a démontrer ca en cours?
 
deja avec se que je t'ai donnee t'es correct

c'est l'article 1 qui le decrit assez bien

et si ton ticket est annule le remorcage devrait tomber aussi

quant tes sur un terrain privee ta pas besoin d'etre plauqe un peu comme si tu pouvait pas deplaque ton char pour l'hiver et le laisser dans ta cour
 
Bon je passe en cours le 29 septembre et j'aimerais avoir des conseils sur quels articles ou quel document amené? Ainsi que comment ça se déroule habituellement? Est-ce que des photos de ou j'ai été arrêté (Dans le pitt de sable). Est-ce que l'argument du fait qu'il m'ont fait conduire jusqu'à la remorque pourrait avoir de l'impact? Mes droits m'ont pas été lit aussi quand mon véhicule a été saisi.. Bref, j'aimerais avoir vos opinions pour m'aider puisque c'est ma première fois sur quoi dire qui pourrais me mettre à mon aventage?
 
sebast1234 said:
Bon je passe en cours le 29 septembre et j'aimerais avoir des conseils sur quels articles ou quel document amené? Ainsi que comment ça se déroule habituellement? Est-ce que des photos de ou j'ai été arrêté (Dans le pitt de sable). Est-ce que l'argument du fait qu'il m'ont fait conduire jusqu'à la remorque pourrait avoir de l'impact? Mes droits m'ont pas été lit aussi quand mon véhicule a été saisi.. Bref, j'aimerais avoir vos opinions pour m'aider puisque c'est ma première fois sur quoi dire qui pourrais me mettre à mon aventage?
Click to expand...

a tu aumoins demander la divulgation de la preuve ??

pour se qui est de lecture des droit pas sur qui est besoin de le die tes pas en arrestation c'est une saisi c'est pas pareil

et pour se qui est de conduire...comment dire il on le droit de le demander, mais ne peuvent l'exiger si ta cooperer c'est de ton propre chef
 
C'est quand même spécial je trouve qu'on m'arrête parce que je circule sans plaque et qu'après on me demande de le conduire jusqu'à la rue lol.

Ouais j'ai la divulgation de preuve mais il n'y a pas vraiment de détail qui pourrait m'aider dessus..
 
Au niveau de la documentation qu'est-ce que je devrais amener? Et sur quoi j'ai le plus de chance de me défendre? selon l'article 31.1 (C'est l'article qu'on m'accuse de na pas avoir respecté)

Interdiction.

Nul ne peut remettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.

Est-ce que ça veux dire que j'ai le droit de l'utiliser de façon hors route? parce que si c'est le cas je n'étais pas dans le tord..
 
sebast1234 said:
Au niveau de la documentation qu'est-ce que je devrais amener? Et sur quoi j'ai le plus de chance de me défendre? selon l'article 31.1 (C'est l'article qu'on m'accuse de na pas avoir respecté)

Interdiction.

Nul ne peut remettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.

Est-ce que ça veux dire que j'ai le droit de l'utiliser de façon hors route? parce que si c'est le cas je n'étais pas dans le tord..
Click to expand...

selon moi c'est avec ca que tu vas gagner et l'article 1 du code
etre dans un pit de sable n'est pas un chemin public le CSR ne si applique pas
on le voit un peu justement dans se que tu a mis en vert

comme quoi cette article ne s'applique pas au vehicule hors route ..lors qu'il rest hors route

et pour le remorcage qu'on t-il fait exactement...l'on t-il juste remorque et ensuite tu pouvait allez le cherche tout suite

ou ca ete 30 jours ??
 
srt_mod said:
selon moi c'est avec ca que tu vas gagner et l'article 1 du code
etre dans un pit de sable n'est pas un chemin public le CSR ne si applique pas
on le voit un peu justement dans se que tu a mis en vert

comme quoi cette article ne s'applique pas au vehicule hors route ..lors qu'il rest hors route

et pour le remorcage qu'on t-il fait exactement...l'on t-il juste remorque et ensuite tu pouvait allez le cherche tout suite

ou ca ete 30 jours ??
Click to expand...

Pour ce qui est du remorquage étant donné que la remorqueuse ne pouvait pas se rendre ou donc j'ai été arrêté il m'ont demander de les suivre en conduisant mon 4 roues comme j'ai mentionné ci-haut. Quand mon vtt a été remorqué j'ai appelé un ami pour qu'il vienne me chercher et les 2 policier m'ont jamais donné aucun document autre que le constat d'infraction. C'est le lendemain quand j'ai voulu aller chercher le vtt le gars de la remorqueuse m'as dit tu doit absolument avoir un papier qui m'autorise a le laisser sortir ( Les policiers m'ont jamais donner) Donc j'ai été au poste de police et il a fallu que j'attende 3 heures avant qu'une police trouve le dû papier... Bref, ça l'a été assez chian mais j'ai quand même pu sortir mon véhicule après une journée d'entreposage
 
sebast1234 said:
Au niveau de la documentation qu'est-ce que je devrais amener? Et sur quoi j'ai le plus de chance de me défendre? selon l'article 31.1 (C'est l'article qu'on m'accuse de na pas avoir respecté)

Interdiction.

Nul ne peut remettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.

Est-ce que ça veux dire que j'ai le droit de l'utiliser de façon hors route? parce que si c'est le cas je n'étais pas dans le tord..
Click to expand...

Tu vas perdre.

Tu ne cites qu'un alinéa en particulier de l'article 031.1 .... L'article en tant que tel ce lit comme suit:

"Pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier immatriculé, le propriétaire de celui-ci, à moins d'en être exempté par règlement, doit, selon la fréquence prévue par règlement, payer à la Société les frais fixés par règlement, les droits fixés par règlement et revalorisés, le cas échéant, conformément à l'article 151.4 de la Loi sur l'assurance automobile (chapitre A-25), la contribution d'assurance fixée en vertu de l'article 151.1 de cette loi ainsi que, le cas échéant, la contribution des automobilistes au transport en commun fixée en vertu de l'article 88.3 de la Loi sur les transports (chapitre T-12), à l'égard d'un véhicule routier de la catégorie déterminée par règlement qui a sept années ou moins et dont la valeur est de plus de 40 000 $, un droit additionnel qui, lorsque calculé sur une base annuelle, correspond à 1% de la valeur du véhicule excédant 40 000 $ et à l'égard d'un véhicule routier de la catégorie déterminée par règlement, muni d'un moteur de la cylindrée déterminée par règlement, un droit additionnel fixé par règlement, au cours des périodes déterminées par règlement."

De plus, selon la loi, un VTT DOIT être immatriculé (plaque V), même s'il n'est destiné qu'à être utilisé seulement sur un terrain privé. La seule exception concerne les VTT utilisés sur des pistes de compétitions officielles.

RÉSUMÉ:

Tout VTT qui ne circule pas que sur des pistes de courses officielles DOIT etre immatriculé, point final. Le tient ne l'était pas: l'article 031.1 s'applique clairement. Quant à la décision du policier de te faire conduire ton VTT jusqu'à la remorqueuse, il n'y a aucun problème. Il utilise son jugement et ses pouvoirs pour régler la situation de la meilleure manière.

Aussi, ton VTT doit avoir été remisé selon l'article 636.2. Il a sûrement fallu que tu démontre une preuve d'immatriculation pour pouvoir le ravoir ?
 
C'est comme ça depuis longtemps.

C'est un moyen d'aller chercher de l'argent pour le gouvernement que d'exiger que même les véhicules strictement hors-routes soient plaqués...

C'est aussi un moyen facile d'identification... même s'il y a aussi un numéro de série sur le véhicule.
 
Mais comme l'article le stipule dans l'interdiction. Il est interdit de remettre un véhicule sur la route PUBLIQUE j'espère pouvoir jouer la dessus... Au pire mon innocence va m'avoir couté 500$ alors qu'une plaque de vtt est 50$ lol...
 
L'interdiction à laquelle tu fais référence ne s'applique pas dans ton cas.... Prends le temps de lire comme il faut, attentivement.

Tout est là, tu l'interprètes juste pas comme il faut.

Je te suggère de changer de plaidoyer et de sauver les frais de cour...

J'ai fait ma part, c'est à toi de voir maintenant!
 
mes 4 roues jl'es ai toujours plaqué mais j'ai toujours mit la plaque sous le siege bien cacher...t'arrete jamais en 4roue devant un policier, c'est sur a 100% qui te colle un ticket pour x raison.

ton ami avec son blaster les auraits écarté sans probleme!! ca se manie tellement bien un blaster lol
 
j'essai juste de voir la difference

exemple que je me promene avec mon char supossement remiser, au meme mis au rancart dans un pit de sable ou ben tant qu'a y etre mon pit de sable

et disont mon 4 roue pas plaque donc remiser

ben hate de voir tout de meme comment ca va sortir

@cUr@-TL tu peu tu decortiquer l'article 31.1 c'est rare que je demande ca, mais si pour toi ca semble clair...moi j'y voit rien du tout
 
You must log in or register to reply here.
Back
Top